Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par cueillette manuelle, dans 
certaines parties des secteurs 15 et 16, à compter du 13 novembre 2016 à 17 h.

  Vancouver (C.-B.), le 10 novembre 2016





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LES PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE À LA QUAHAUG COMMUNE ET À 
L'ASARI, PAR CUEILLETTE MANUELLE, DANS CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 15 ET 16


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-506 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. Les périodes de fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par 
cueillette manuelle, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 
63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993), et fixées à la colonne IV, articles 2(5) et 
2(6), de l'annexe VII dudit règlement, sont modifiées comme suit: du 1er janvier au 13 
novembre à 17 h.
 
ANNEXE
(Article 2)

ZONE

1.	Les sous-secteurs 15-1 à 15-5, sauf les parties suivantes:

(a)	la zone intertidale de l'île Savary (dans le sous-secteur 15-2); 

(b)	dans les sous-secteurs 15-2 et 15-3: les zones intertidales et les terres 
immergées entre la laisse de haute mer de l'île Mitlenatch, lot 403, district foncier 
Sayward, et une ligne parallèle tirée à une distance de 305 metres de ladite laisse de 
haute mer;
[le parc nature de l'île Mitlenatch et le sous-secteur 15-3]

(c)	la zone intertidale de l'île Cortes (dans les sous-secteurs 15-3 et 15-5) et 
les zones intertidales des îles Twin (dans le sous-secteur 15-3); 

(d)	la certaine partie du sous-secteur 15-4 en deçà d'une ligne tirée de 
l'extrémité nord du quai gouvernemental Okeover passant par 321° franc jusqu'au rivage, 
de là vers le sud-est le long du rivage jusqu'au point de commencement au quai 
gouvernemental Okeover ; et

ANNEXE
(fin)

ZONE

(e)	la certaine partie au sud d'une ligne tirée en direction est du point au rivage 
nord-est de l'île Raza situé par 50°18,26' de latitude nord et 124°58,10' de longitude 
ouest jusqu'au point au rivage ouest de l'île West Redonda situé par 50°18,12' de 
latitude nord et 124°55,48' de longitude ouest, de là le long du rivage de l'île West 
Redonda jusqu'au point situé par 50°12,29' de latitude nord et 124°56,55' de longitude 
ouest, de là en direction sud-ouest jusqu'à une pointe sans nom sur l'île Cortes situé 
par 50°11,74' de latitude nord et 124°56,94' de longitude ouest, de là le long du rivage 
de l'île Cortes en direction nord-ouest jusqu'à la falaise Bullock, de là franc nord 
jusqu'au rivage de l'île Raza, et de là en direction nord-est le long du rivage jusqu'au 
point de départ.

2.	Les sous-secteurs 16-1, 16-2, 16-3, 16-4, 16-6 à 16-13, 16-16 à 16-18, 16-21 et 
16-22, sauf les parties suivantes:

(a)	la partie du sous-secteur 16-6 au sud d'une ligne tirée de la pointe Cawley, 
franc ouest jusqu'au rivage situé en face; et
[une partie du bras Sechelt]

(b)	la zone intertidale dans la partie du sous-secteur 16-21 trouvée en deçà d'une 
ligne tirée de la pointe Harwood sur l'île Texada allant par 200º vrai jusqu'au bout nord 
de l'île Dick, puis en direction est par 95º vrai jusqu'au rivage de l'île Texada, puis 
en direction ouest jusqu'à la pointe Harwood. 

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1273
Envoyé ljeu. novembre 10, 2016 à 13h:12

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