Avis de pêche

   En application du paragraphe 6(1)du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-98 relative aux périodes de 
fermeture de la pêche dans la région du Pacifique, prise le 29 février 2016, et prend en 
remplacement l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche au 
saumon dans les eaux de pêche canadiennes dans les zones d'aménagement 5-1 à 5-5 et 5-12 
à 5-16 dans la région 5 de la province, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 16 juin 2016





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE AU SAUMON, DANS LES EAUX DE 
PÊCHE CANADIENNES DANS LES ZONES D'AMÉNAGEMENT 5-1 À 5-5 ET 5-12 À 5-16 DANS LA RÉGION 5 
DE LA PROVINCE


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-278 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Définition

  2. Dans l'annexe à la présente ordonnance, le terme saumon quinnat s'applique au saumon 
quinnat d'élevage et au saumon quinnat sauvage, et le terme de saumon coho s'applique au 
saumon coho d'élevage et au saumon coho sauvage.


Modification

  3. La période de fermeture de la pêche, dans les eaux visées à la colonne I de l'annexe 
de la présente ordonnance, aux espèces de saumon visées à la colonne II, telle qu'établie 
à l'article 43 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient 
par suite de la présente modification celle qui est mentionnée à la colonne III. 

Article 1

Colonne I Les eaux	
Tout ou partie d'un lac ou cours d'eau, ou tributaire d'un lac ou cours d'eau, ou partie 
de tributaire d'un lac ou cours d'eau dans les zones d'aménagement 5-1 à 5-5 et 5-12 à 5-
16 dans la région 5, à l'exception des espèces visées à la colonne II dans tous les 
autres articles de la présente annexe, dans les eaux visées à la colonne I.	

Colonne II Espèce de saumon	
a) Saumon quinnat
b) Saumon coho
c) Saumon rouge
d) Saumon rose
e) Saumon kéta
	
Colonne III Période de fermeture
a) 1er avr. au 31 mars
b) 1er avr. au 31 mars 
c) 1er avr. au 31 mars 
d) 1er avr. au 31 mars
e) 1er avr. au 31 mars

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0537
Envoyé lven. juin 17, 2016 à 11h:49

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