Avis de pêche
Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés : Oursin rouge
Sujet:
FN1343 - COMMERCIALE - Invertébrés : Oursin rouge - côte de Sud - le Secteur 14 Fermeture
En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans le sous-secteur 20-4, à compter du 31 août 2016 à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 29 août 2016 _____________________________ BONNIE ANTCLIFFE Directrice générale régionale par intérim Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, DANS LE SOUS-SECTEUR 20-4 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2016-375 relative aux périodes de fermeture dans la région du Pacifique. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans le sous- secteur 20-4, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 31 août à 0 h 1 min. En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 13, à compter du 8 septembre 2016 à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 7 septembre 2016 _________________________________________ BONNIE ANTCLIFFE Directrice générale régionale par intérim Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, DANS CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 13 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2016-394 relative aux périodes de fermeture dans la région du Pacifique. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 8 septembre à 0 h 1 min. ANNEXE (article 2) ZONE 1. Les sous-secteurs 13-6 à 13-9, 13-11, 13-27 et 13-28, sauf: les certaines parties des sous-secteurs 13-3, 13-4, 13-5 et 13-6 dans le passage Discovery au sud d'une ligne droite tirée franc ouest de la falaise North sur l'île Quadra traversant le passage Seymour jusqu'à une borne de pêche sur l'île de Vancouver, et au nord d'une ligne tirée du feu au bout du quai brise-lames gouvernemental sud à Campbell River jusqu'au phare Cape Mudge [détroit Discovery; réserve marine et fermeture pour la recherche] [QMA 13C] 2. Les sous-secteurs 13-10 et 13-12. [QMA 13D] 3. Le sous-secteur 13-2. [QMA 13H] 4. La certaine partie du sous-secteur 14-13 au nord d'une ligne tirée franc est de la rivière Oyster par 49°52,145' de latitude nord et 125°06,870' de longitude ouest. [QMA 13H] 5. La certaine partie du sous-secteur 13-3 au sud d'une ligne tirée du feu de navigation au bout du quai brise-lames gouvernemental sud à Campbell River jusqu'au phare Mudge. [QMA 13H] 6. Le sous-secteur 13-1. [QMA 13I] En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du Pacifique, prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les certaines parties de secteur 12, à compter du 13 septembre 2016 à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 12 septembre 2016 _____________________________ BONNIE ANTCLIFFE Directrice générale régionale par intérim Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES DANS LES CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 12 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification des périodes de fermeture dans la région du Pacifique, no 2016-402. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 13 septembre à 0 h 1 min. ANNEXE (article 2) ZONE 1. Les sous-secteurs 12-5, 12-6, 12-20, et 12-26, sauf: les eaux des sous-secteurs 12-6 et 12-9 à l'intérieur d'une ligne qui : commence à 50° 47,900' N 127° 07,600' O sur l'eau puis rejoint 50° 46,600' N 127° 02,400' O sur l'eau puis rejoint 50° 44,300' N 127° 04,000' O sur l'eau puis rejoint 50° 45,700' N 127° 09,300' O sur l'eau et de là jusqu'au point de départ. [îles Numas RCA] [RSU 12E - Blackfish Sound] 2. Les sous-secteurs 12-1 á 12-3 et 12-21 á 12-24. [RSU 12H - Northern Johnstone Strait] 3. La certaine partie du sous-secteur 12-18 à l'intérieur d'une ligne tirée de 50° 34,45' de latitude nord et 126°50.3' de longitude ouest jusqu'à 50°35,115' de latitude nord et 126°49,405' de longitude ouest, de là jusqu'à 50°34,270' de latitude nord et 126° 48,324' de longitude ouest jusqu'à 50°33,562' de latitude nord et 126°49,055' de longitude ouest, de là jusqu'à 50°34,133' de latitude nord et 126°50,104' de longitude ouest, et de là jusqu'à 50°34,45' de latitude nord et 126°50,32' de longitude ouest. [RSU 12L - Stephenson Islets] En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les sous-secteurs 13-13 à 13-26, 13-29 à 13- 31, et 13-35 à 13-42, à compter du 15 septembre 2016 à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 14 septembre 2016 _____________________________ REBECCA REID Directrice générale régionale Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, DANS LES SOUS-SECTEURS 13-13 À 13-26, 13-29 À 13-31, ET 13-35 À 13-42 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2016-419 relative aux périodes de fermeture dans la région du Pacifique. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les sous- secteurs 13-13 à 13-26, 13-29 à 13-31, et 13-35 à 13-42, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 15 septembre à 0 h 1 min. En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 17, 18, et 29, à compter du 14 octobre 2016 à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 13 octobre 2016 _____________________________ BONNIE ANTCLIFFE Directrice générale régionale par intérim Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, DANS CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 17, 18, ET 29 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2016-462 relative aux périodes de fermeture dans la région du Pacifique. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 14 octobre à 0 h 1 min. ANNEXE (article 2) ZONE 1. Le secteur 17 et le sous-secteur 29-5, à l'exception des sous-secteurs 17-4 à 17-9. [Zone de pêche des oursins rouges 17] 2. Les sous-secteurs 18-1, 18-2, 18-5, 18-9, 18-11 et 29-4. [Zone de pêche des oursins rouges 18b] En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du Pacifique, prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les sous-secteurs 12-7 et 12-38 à 12-42, à compter du 3 décembre à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 2 décembre 2016 _____________________________ REBECCA REID Directrice générale régionale Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES DANS LES SOUS-SECTEURS 12-7 ET 12-38 À 12-42 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification des périodes de fermeture dans la région du Pacifique, no 2016-560. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les sous- secteurs 12-7 et 12-38 à 12-42, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 3 décembre à 0 h 1 min.
Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1343
Envoyé lven. décembre 9, 2016 à 13h:37
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