Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-522 relative aux périodes de 
fermeture de la pêche dans la région du Pacifique, prise le 14 novembre 2016, et prend en 
remplacement l'ordonnance ci-annexée modifiant les périodes de fermeture de la pêche à 
l'huître du Pacifique, par cueillette manuelle, dans certaines parties des secteurs 13, 
15, 16, 23 et 25, à compter du 26 novembre 2016 à 0 h 1 min.


  Vancouver (C.-B.), le 25 novembre 2016





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE AUX HUÎTRES DU PACIFIQUE, PAR 
CUEILLETTE MANUELLE, DANS CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 13, 15, 16, 23 ET 25


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-545 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche aux huîtres du Pacifique, par cueillette 
manuelle dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du 
Règlement de pêche du Pacifique (1993), et fixée à la colonne IV, de l'alinéa 15 c) de 
l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er janvier jusqu'au 26 
novembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

1.	La certaine partie du sous-secteur 13-15 longeant la zone intertidale nord de 
l'île Marina, au nord du parallèle passant par 50°04,938' de latitude nord. [Flèche Shark]
[NAD83]

2.	La certaine partie du sous-secteur 13-15 longeant la zone intertidale ouest de 
l'île Cortes, au sud du parallèle passant par 50°02,502' de latitude nord et au nord du 
parallèle passant par 50°02,218' de latitude nord. [Baie Smelt][NAD83]

3.	Les eaux et la zone intertidale du sous-secteur 13-17, également connue comme 
l'anse Bird, à l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50011,978' de latitude 
nord et 125005,081' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50011,738' de latitude 
nord et 125005,281' de longitude ouest. [NAD 83] [Anse Bird]

4.	La certaine partie du sous-secteur 15-1 à l'intérieur d'une ligne tirée d'un 
point situé par 49°47,725' de latitude nord et 124°28,851' de longitude ouest jusqu'à un 
point situé par 49047,555' de latitude nord et 124028,972' de longitude ouest, de là 
jusqu'à un point situé par 49047,371' de latitude nord et 124028,33' de longitude ouest, 
de là jusqu'à un point situé par 49047,577' de latitude nord et 124028,093' de longitude 
ouest, et de là en longeant le rivage jusqu'au point de commencement. [Rochers Myrtle]
[NAD83]

5.	La zone intertidale de l'île Savary située dans le sous-secteur 15-2. [Île 
Savary]

6.	La certaine partie des sous-secteurs 15-2 et 15-3 longeant le rivage sud de 
l'île Hernando, au sud du parallèle passant par 49°57,798' de latitude nord. [NAD83] 
[Récif Hernando]

7.	La certaine partie du sous-secteur 15-3 longeant la zone intertidale ouest de 
l'île Hernando, au sud de du parallèle passant par 49°58,374' de latitude nord et à 
l'ouest du méridien passant par 124°55,555' de longitude ouest. [Hernando Ouest][NAD83]

8.	Les eaux et la zone intertidale des baies Stag et Dog du sous-secteur 15-3 le 
long de la partie nord de l'île Hernando à l'est du méridien passant par 124056,649' de 
longitude ouest et à l'ouest du méridien passant par 124053,393' de longitude ouest. 
[NAD83] [Baies Stag et Dog]
 
ANNEXE (suite)

ZONE

9.	Les eaux et la zone intertidale du chenal Hombrey dans le sous-secteur 15-5, à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50011,645' de latitude nord et 
124036,486' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50011,645' de latitude nord et 
124036,934' de longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 50010,500' de latitude 
nord et 124038,070' de longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 50010,500' de 
latitude nord et 124037,458' de longitude ouest, et de là en longeant la côte en 
direction nord jusqu'au point de commencement. [NAD83] [Pointe Lloyd] 

10.	Les zones intertidale de l'île Mink et des îlots Curme trouvées dans le sous-
secteur 15-5. [Île Mink]

11.	La certaine partie du sous-secteur 15-5 longeant la zone intertidale est de 
l'île Cortes, au sud du parallèle passant par 50°06,377' de latitude nord et au nord du 
parallèle passant par 50°05,658' de latitude nord. [Seaford][NAD83]

12.	Les eaux et la zone intertidal de la baie Tenedos dans le sous-secteur 15-5 à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50006,854' de latitude nord et 
124042,821' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50006,251' de latitude nord et 
124042,476' de longitude ouest. [NAD83] [Baie Tenedos]

13.	Les eaux et la zone intertidale du chenal Waddington dans le sous-secteur 15-5, 
au sud d'une ligne tirée d'un point situé par 50017,128' de latitude nord et 124047,189' 
de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50017,089' de latitude nord et 124047,033' 
de longitude ouest et au nord d'une ligne tirée d'un point situé par 50009,857' de 
latitude nord et 124045,082' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50009,88' de 
latitude nord et 124043,699' de longitude ouest, excluant les eaux du goulet Pendrell à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50012,265' de latitude nord et 
124044,796' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50012,265' de latitude nord et 
124044,796' de longitude ouest. [NAD83] [Chenal Waddington]

14.	La partie du sous-secteur connu comme la baie St. Vincent à l'intérieur d'une 
ligne tirée du point situé par 49°50,236' de latitude nord et 124°04,514' de longitude 
ouest jusqu'au point situé par 49°48,03' de latitude nord et 124°04,665' de longitude 
ouest.
[Baie St-Vincent][NAD83]

15.	La certaine partie du sous-secteur 16-13 le long du continent en Colombie-
Britannique, en deçà d'une ligne tirée d'un point situé par 49°47,266' de latitude nord 
et 123°55,303' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 49°46,998' de latitude nord 
et 123°55,710' de longitude ouest. [Baie Killam][NAD83]
 
ANNEXE (suite)

ZONE

16.	Les eaux et la certaine partie de la zone intertidale du sous-secteur 16-16 
connue comme la baie Blind, à l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 49°
43,456' de latitude nord et 124°13,391' de longitude
ouest jusqu'à un point situé par 49°42,707 de latitude nord et 124°12,148 de longitude 
ouest. [Baie Blind][NAD83]

17.	La certaine partie du sous-secteur 16-21 le long de la zone intertidale sud de 
l'île Texada à l'est du méridien passant par 124°23,940' de longitude ouest et à l'ouest 
du méridien passant par 124°21,088' de longitude ouest. [Baie Davie][NAD83].

18.	La certaine partie du sous-secteur 16-21 longeant la zone intertidale sud de 
l'île Texada connue sous le nom de la baie Mouat, au sud du parallèle passant par 49°
39,204' de latitude nord et au nord du parallèle passant par 49°37,303' de latitude nord. 
[Baie Mouat][NAD83]

19.	Les eaux et la zone intertidale du bras Pipestem dans le sous-secteur 23-10 à 
l'est du méridien passant par 125°17,804' de longitude ouest. [NAD83] [Bras Pipestem]

20.	Les eaux et la zone intertidale des sous-secteurs 23-9 et 23-10 à l'intérieur 
d'une ligne tirée d'un point situé par 49°02,023' de latitude nord et 125°20,000' de 
longitude ouest jusqu'à un point situé par 49°01,309' de latitude nord et 125°20,702' de 
longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 48°59,242' de latitude nord et 125°
22,187' de longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 48058,326' de latitude nord 
et 125019,866' de longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 49001,067' de 
latitude nord et 125019,495' de longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 
49001,037' de latitude nord et 125018,703' de longitude ouest, de là jusqu'à un point 
situé par 49001,498' de latitude nord et 125018,154' de longitude ouest, et de là en 
longeant le rivage de l'île de Vancouver jusqu'au point de commencement. [NAD83] [Baie 
Toquaht, anciennement Toquart]

21.	La certaine partie de la zone intertidale du bras Hisnit, île de Vancouver, 
dans le sous-secteur 25-4 à l'ouest d'une ligne tirée d'un point situé par 49°43,62' de 
latitude nord et 126°29,31' de longitude ouest vers le sud-ouest jusqu'à la pointe 
Argonaut située par 49°43,22' de latitude nord et 126°29,48' de longitude ouest, excluant 
les eaux et la zone intertidale du bras Hisnit au nord du parrallèle passant par 
49o44,89' de latitude nord et au sud du parrallèle passant par 49o45,11' de latitude nord 
et excluant les eaux et la zone intertidale de la baie Valdes, à l'est d'une ligne tirée 
d'un point situé par 49°43,91' de latitude nord et 126°29,466' de longitude ouest vers le 
nord-ouest jusqu'à un point situé par 49°43,795' de latitude nord et 126°29,323' de 
longitude ouest. [NAD83] [Bras Hisnit]

22.	Les eaux et la zone intertidale du bras Tahsis dans le sous-secteur 25-8 au 
nord du parrallèle passant par 49041,758' de latitude nord et au sud du parrallèle 
passant par 49043,900' de latitude nord. [NAD83] [Bras Tahsis]



ANNEXE (fin)

ZONE

23.	Les eaux et la zone intertidale de la baie Mooyah dans le sous-secteur 25-3, à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 49038,655' de latitude nord et 
126027,751' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 49038,325' de latitude nord et 
126025,541' de longitude ouest. [NAD83] [Baie Mooyah]

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1314
Envoyé lven. novembre 25, 2016 à 11h:29

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