Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), le 
directeur général régional du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-332 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 22 juillet 2016, et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon quinnat 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 26 juillet 2016






_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique

 

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON QUINNAT DANS 
CERTAINES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-334 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien et, où il s'applique la longueur totale, pour la pêche dans 
les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance pour le genre du 
saumon quinnat visée à la colonne III, tel que fixé par les articles 44 et 45 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la 
présente modification la longueur totale visée à la colonne IV et le contingent quotidien 
visé à la colonne V.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 

Articles 16 to 20	

Colonne I Période	
Colonne II Les eaux	
Colonne III Genre du saumon quinnat	
Colonne IV Longueur totale	
Colonne V Contingent quotidien

16.			1er août 2016
au
31 déc. 2016		Les secteurs 21, 22 et 121.

		(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 45 cm ou moins 
b) plus de 45 cm 

a) 45 cm ou moins
b) plus de 45 cm 

a) 45 cm ou moins
b) plus de 45 cm		a) 0
b) 2

a) 0
b) 2

a) 0
b) 2

(4) 2

17.			1er août 2016
au
15 oct. 2016		Les secteurs 23 et 123, à l'exception des eaux visées à la 
colonne II dans l'article 18 de la présente annexe, pendant la période fixée à la colonne 
I.		(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 45 cm ou moins 
b) plus de 45 cm 

a) 45 cm ou moins
b) plus de 45 cm

a) 45 cm ou moins
b) plus de 45 cm		a) 0
b) 2

a) 0
b) 2

a) 0
b) 2

(4) 2

18.			1er août 2016
au
30 sept. 2016		a)  La certaine partie du sous-secteur 23-3 au nord-est d'une 
ligne tirée entre la pointe Star et une borne de pêche près de l'embouchure du ruisseau 
Handy jusqu 'à une ligne tirée entre une borne de pêche située près du ruisseau 
Chesnucknuw jusqu'à une borne de pêche le long du rivage opposé ; et

b) La certaine partie du sous-secteur 23-6 côté terrestre d'une ligne tirée d'un point 
situé le long du rivage de l'île de Vancouver par 48o59,963' N et 125o11,526' O 
traversant jusqu'à l'extrémité ouest de l'île Webster, en longeant le rivage jusqu'à 
l'extrémité nord de l'île Webster, de là en traversant jusqu'à un point situé le long du 
rivage de l'île de Vancouver par 49o00,295' N et 125o10,445' O.		(1) Saumon 
quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0
	
a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

19.			26 juill. 2016
au
31 déc. 2016	Les secteurs 24 et 124, à l'exception des eaux visées à la colonne II 
dans l'article 20 de la présente annexe, pendant la période fixée à la colonne I.	
	(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

20.			1er août 2016
au
31 oct. 2016	a) La certaine partie du sous-secteur 24-6 au sud d'une ligne tirée de 
la pointe Kutcous sur l'île Flores à 49o14,961' N et 126o04,817' O jusqu'à un point sur 
l'île de Vancouver situé par 49o14,637' N et 126o00,825' O près de la réserve indienne de 
Chetarpe;

b) la certaine partie du sosu-secteur 24-8 côté terrestre d'une ligne tirée de la pointe 
Cox jusqu'au feu de navigation Lennard Island, de là jusqu'à l'île Echachis, de là 
jusqu'à l'île Wickaninnish, et de là jusqu'à la pointe Moser ;

c) La certaine partie du sous-secteur 24-9 à l'ouest d'une ligne tirée de la point 
Ginnard sur l'île Meares à 49o08.069' N et 125o51,169' O jusqu'à un point situé par 
49o07,483' N et 125o51,811' O sur l'île de Vancouver et à l'ouest d'une ligne tirée de la 
pointe Auseth en direction franc sud jusqu'au rivage de l'île de Vancouver; 

d) la certaine partie du sous-secteur 24-10 au sud et ouest d'une ligne tirée entre des 
bornes de pêche située à l'entrée de la baie Warn; et

e) la certaine partie du sous-secteur 24-11 à ouest d'une ligne tirée entre des bornes de 
pêche située à mi-chemin de la baie Grice jusqu'à l'entrée de la baie Warn;	
	(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-324 relative aux périodes de 
fermeture de la pêche dans la région du Pacifique, prise le 15 juillet 2016, et prend en 
remplacement l'ordonnance ci-annexée modifiant les périodes de fermeture de la pêche aux 
poissons à nageoires dans les eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après.

  Vancouver (C.-B.), le 26 juillet 2016





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REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique

 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE DU POISSON À NAGEOIRES DANS LES 
EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-335 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Définition

  2.  Toutes coordonnées géographiques sont exprimées selon le système de référence 
géodésique de l'Amérique du Nord 83 (SGNA 83).

  3.  Toutes lignes reliant les coordonnées géographiques des points sont des lignes 
loxodromiques.

  4. Dans l'annexe à la présente ordonnance, les termes «lever du soleil» et «coucher du 
soleil» s'entendent des temps de ces événements calculés par le Conseil national de 
recherches Canada et publiés quotidiennement dans les journeaux Vancouver Sun et 
Vancouver Province.


Application

  5. Sous réserve de l'article 6, la présente ordonnance s'applique à:

a)  la pêche des espèces décrites à la colonne I de l'annexe IV du Règlement de 1996 de 
pêche sportive de la Colombie-Britannique, avec le type d'engin ou selon une méthode 
décrite à la colonne III de l'annexe IV dudit Règlement; et

b)  la pêche des espèces énumérées à la colonne I de l'annexe VI du Règlement de 1996 de 
pêche sportive de la Colombie-Britannique.
 

  6. L'article 8 ne s'applique pas à la pêche à l'éperlan au moyen du filet maillant, 
conformément à l'article 24 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-
Britannique et fixées à colonne IV, alinéa 14(1), de l'annexe IV dudit règlement.


Modification

  7. Sous réserve de l'article 8, les périodes de fermeture de la pêche aux espèces de 
poissons décrites à l'article 5 avec le type d'engin ou la méthode mentionnée à l'alinéa 
5a), dans la zone décrite à la colonne I de l'annexe I de la présente ordonnance, et 
établie conformément aux articles 24 et 43 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la 
Colombie-Britannique, sont modifiées comme suit: période de fermeture figurant à la 
colonne II.

  8. Les périodes de fermeture de la pêche aux espèces de poissons décrites à l'article 5 
avec le type d'engin ou la méthode mentionnée à l'alinéa 5a), dans la zone décrite de 
l'annexe II de la présente ordonnance, et établie conformément aux articles 24 et 43 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, sont modifiées comme 
suit:  1er janvier au 31 décembre.

  9. Les périodes de fermeture de la pêche aux espèces de poissons décrites à l'article 5 
avec le type d'engin ou la méthode mentionnée à l'alinéa 5a), dans la zone décrite de 
l'annexe III de la présente ordonnance, et établie conformément aux articles 24 et 43 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, sont modifiées comme 
suit:  1er janvier au 31 décembre.

 
Articles 37 to 54 	

Colonne I Zone	
Colonne II Période de fermeture

37.	Dans le secteur 22, les eaux de lac Nitinat et la partie maréale de la rivière 
Nitinat au nord-est d'une ligne tirée d'une borne de pêche située sur la pointe Windy 
jusqu'à une borne de pêche située le long du rivage opposé. 		1er août au 31 
oct.

38.	Les eaux dans la partie du sous-secteur 23-1 en aval des bornes des eaux à 
marée au barrage Paper Mill dans la rivière Somass jusqu'à une ligne tirée d'une borne de 
pêche située dans le havre supérieur Alberni par 49°14,19' de latitude nord et 124°50,23' 
de longitude ouest à travers l'extrémité sud de l'île Hoik jusqu'au feu vert clignotant à 
l'embouchure de la rivière Somass et de là franc est jusqu'à une borne de pêche au rivage 
en face.  		1er mai au 31 mars
de 22 h à 5 h
chaque jour

39.	La partie du sous-secteur 23-1 dans les eaux à marée de la rivière Somass à 
partir des bornes de pêche près du fond des chutes directement en amont du bassin Paper 
Mill Dam, en aval jusqu'aux bornes situées au deux rives de la rivière Somass à environ 
60 m en aval de l'extrémité nord de l'île sans nom directement en aval du bassin Paper 
Mill Dam.  		1er mai au 30 sept.

40.	La certaine partie du sous-secteur 23-1 à partir des bornes de pêches le long 
de la rivière Somass jusqu'à une ligne tirée d'une borne de pêche située dans le havre 
supérieur Alberni par 49°14,19' de latitude nord et 124°50,23' de longitude ouest à 
travers l'extrémité sud de l'île Hoik jusqu'au feu vert clignotant à l'embouchure de la 
rivière Somass et de là franc est jusqu'à une borne de pêche au rivage en face.  	
	24 juill. au 30 sept.

41.	La partie du sous-secteur 23-2 au nord d'une ligne tirée entre une borne de 
pêche située à l'embouchure du ruisseau Chesnucknuw en direction ouest jusqu'à une borne 
de pêche située le long du  rivage opposé du bras Alberni et au sud-ouest d'une ligne 
tirée entre la pointe Hocking par 127° vrai jusqu'à une borne de pêche située le long du 
rivage opposé.		1er août au 30 sept.

42.	La certaine partie du sous-secteur 23-3 au nord-ouest d'une ligne tirée entre 
des bornes de pêche situées sur pointe Brooksby et la pointe Burrough Point.	
	30 juin au 31oct.

43.	La partie du sous-secteur 23-3 au nord-est d'une ligne tirée d'une borne de 
pêche situé sur la pointe Mutine jusqu'au feu sur la pointe Chup jusqu'à une ligne tirée 
entre la pointe Star et une borne de pêche située près de l'embouchure du ruisseau Handy.
		1er août au 30 sept.

44.	Dans le sous-secteur 23-4, la partie de la baie Rainy au nord-est d'une ligne 
tirée entre des bornes de pêche situées sur la pointe Chup et sur l'île Seddall, excluant 
le chenal vidant le bassin Fatty.		1er août au 30 sept.

45.	La partie du sous-secteur 23-4 à l'est d'une ligne tirée d'une borne de pêche 
située au côté est de l'entrée de Poett Nook jusqu'au feu des îlots San Jose jusqu'à une 
borne de pêche située sur l'île de Vancouver (0,3mn à l'est de l'extrémité sud de l'île 
Congreve).		1er août au 30 sept.

46.	La certaine partie du sous-secteur 23-10 côté terrestre d'une ligne commençant 
à un point situé le long du rivage de l'île de Vancouver  par 49o01,170' N et 125o21,497' 
O, de là jusqu'à l'extrémité sud de l'île Snowden, de là en traversant jusqu'à 
l'extrémité sud de l'île Refuge, de là en terminant à un point situé le long du rivage de 
l'île de Vancouver par 49o01,691' N et 125o18,624' O.		1er août au 30 sept.

47.	Dans le secteur 24, les eaux de l'anse Kennedy, délimitées par une ligne tirée 
entre des bornes de pêche situées sur les extrémités sud-ouest et nord-ouest de l'anse 
près de la limite maréale. 		1er avr. au 31 mars

48.	Les sous-secteurs 24-1 à 24-5, 24-7 et 24-12 à 24-14.		1er août au 31 
oct.

49.	La certaine partie du sous-secteur 24-3 au nord d'une ligne tirée d'un point 
sur l'île de Vancouver situé par 49o24,640' N et 126o08,646' O jusqu'à un point sur l'île 
Obstruction situé par 49o24,562' N et 126o07,480' O.		1er août au 31 oct.

50.	La certaine partie du sous-secteur 24-4 au sud d'une ligne tirée d'un point sur 
l'île Flores situé par 49o 18,005' N et 126o04,141' O jusqu'au point sur l'île McKay 
situé par 49o18,250' N et 126o03,132' O, de là en suivant le rivage de l'île McKay 
jusqu'au point situé par 49o18,404' N et 126o01,939' O et de là jusqu'au point sur l'île 
de Vancouver situé par 49o19,279' N et 126o01,399' O.		1er août au 31 oct.

51.	La certaine partie du sous-secteur 24-6 au nord d'une ligne tirée de la pointe 
Kutcous sur l'île Flores à 49o14,961' N et 126o04,817' O jusqu'à un point sur l'île de 
Vancouver situé par 49o14,637' N et 126o00,825' O près de la réserve indienne de Chetarpe.
		1er août au 31 oct.

52.	La certaine partie du sous-secteur 24-9 à l'est d'une ligne tirée de la point 
Ginnard sur l'île Meares à 49o08.069' N et 125o51,169' O jusqu'à un point situé par 
49o07,483' N et 125o51,811' O sur l'île de Vancouver et à l'ouest d'une ligne tirée de la 
pointe Auseth en direction franc sud jusqu'au rivage de l'île de Vancouver.	
	1er août au 31 oct.

53.	La certaine partie du sous-secteur 24-10 en deçà d'une ligne tirée entre des 
bornes de pêche à l'entrée de la baie Warn.		1er août au 31 oct.

54.	La certaine partie du sous-secteur 24-11 en deçà d'un eligne tirée entre des 
bornes de pêche situées à mi-chemin de la baie Grice jusqu'à la tête de la baie Grice
		1er août au 31 oct.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0749
Envoyé lmer. juillet 27, 2016 à 14h:44

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