Avis de pêche

Catégorie(s):
RÉCRÉATIVES - Saumon
Sujet:
FN0663 - RÉCRÉATIVES - Saumon : les Secteurs 25 à 27 et 125 à 127 - côte ouest de l'île de Vancouver Saumon quinnat mesures de gestion


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-76 relative aux périodes de 
fermeture de la pêche dans la région du Pacifique, prise le 14 mars 2016, et prend en 
remplacement l'ordonnance ci-annexée modifiant les périodes de fermeture de la pêche aux 
poissons à nageoires dans les eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après.

  Vancouver (C.-B.), le 14 juillet 2016





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique

 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE DU POISSON À NAGEOIRES DANS LES 
EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-294 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Définition

  2.  Toutes coordonnées géographiques sont exprimées selon le système de référence 
géodésique de l'Amérique du Nord 83 (SGNA 83).

  3.  Toutes lignes reliant les coordonnées géographiques des points sont des lignes 
loxodromiques.

  4. Dans l'annexe à la présente ordonnance, les termes «lever du soleil» et «coucher du 
soleil» s'entendent des temps de ces événements calculés par le Conseil national de 
recherches Canada et publiés quotidiennement dans les journeaux Vancouver Sun et 
Vancouver Province.


Application

  5. Sous réserve de l'article 6, la présente ordonnance s'applique à:

a)  la pêche des espèces décrites à la colonne I de l'annexe IV du Règlement de 1996 de 
pêche sportive de la Colombie-Britannique, avec le type d'engin ou selon une méthode 
décrite à la colonne III de l'annexe IV dudit Règlement; et

b)  la pêche des espèces énumérées à la colonne I de l'annexe VI du Règlement de 1996 de 
pêche sportive de la Colombie-Britannique.
 

  6. L'article 8 ne s'applique pas à la pêche à l'éperlan au moyen du filet maillant, 
conformément à l'article 24 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-
Britannique et fixées à colonne IV, alinéa 14(1), de l'annexe IV dudit règlement.


Modification

  7. Sous réserve de l'article 8, les périodes de fermeture de la pêche aux espèces de 
poissons décrites à l'article 5 avec le type d'engin ou la méthode mentionnée à l'alinéa 
5a), dans la zone décrite à la colonne I de l'annexe I de la présente ordonnance, et 
établie conformément aux articles 24 et 43 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la 
Colombie-Britannique, sont modifiées comme suit: période de fermeture figurant à la 
colonne II.

  8. Les périodes de fermeture de la pêche aux espèces de poissons décrites à l'article 5 
avec le type d'engin ou la méthode mentionnée à l'alinéa 5a), dans la zone décrite de 
l'annexe II de la présente ordonnance, et établie conformément aux articles 24 et 43 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, sont modifiées comme 
suit:  1er janvier au 31 décembre.

  9. Les périodes de fermeture de la pêche aux espèces de poissons décrites à l'article 5 
avec le type d'engin ou la méthode mentionnée à l'alinéa 5a), dans la zone décrite de 
l'annexe III de la présente ordonnance, et établie conformément aux articles 24 et 43 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, sont modifiées comme 
suit:  1er janvier au 31 décembre.

 
Article 52	

Colonne I Zone
La certaine partie du sous-secteur 25-1 dans le bras Muchalat à l'ouest d'une ligne tirée 
d'un point situé par 49o39,492' N et 126o08,564' O jusqu'à un point situé le long du 
rivage opposé du bras par 49o40,629' N et 126o08,530' O.

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.


Article 58	

Colonne I Zone
La certaine partie du sous-secteur 25-13 côté terrestre d'une ligne tirée de la pointe 
Belmont par 49o47,528' N et 126o55,605' O jusqu'à un point situé par 49o45,604' N et 
127o00,131' O à environ 1 mile marin au nord-ouest de la pointe Ferrer.	

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.

Article 59	

Colonne I Zone
Les sous-secteurs 25-2, 25-3, 25-9, 25-10, 25-11, 25-12, 25-14 et 25-15.	

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.

Article 60	

Colonne I Zone
Les certaines parties des sous-secteurs 25-7, 125-1 et 125-2 au large d'une ligne 
commençant du nord de la pointe Escalante à 49o33,445' N et 126o33,845' O vers l'ouest 
jusqu'à un point dans l'eau situé à environ 1 mille marin au large par 49o33,445' N et 
126o35,967' O, de là vers le sud le long du rivage de la péninsule Hesquiat pour environ 
8,8 milles marins jusqu'à un point intersectant ACS Estevan Point situé par 49o24,688' N 
et 126o35,593' O.	

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.

Article 61	

Colonne I Zone
Les certaines parties des sous-secteurs 125-1 et 125-2 au nord d'une ligne commençant à 
l'ACS Bajo Reef par 49o33,500' N et 126o52,600' O jusqu'à la bouée rouge située par par 
49o33,806' N et 126o49,976' O, de là jusqu'à un point situé à environ 2 milles marins à 
l'est de la bouée rouge situé par 49o34,125' N et 126o46,942' O, de làen traversant le 
rivage de l'île Nootka jusqu'à un point situé près du ruisseau Beano par 49o36,341' N et 
126o45,141' O.	

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.

Article 62	

Colonne I Zone
La certaine partie du sous-secteur 125-3 à l'extérieur d'une ligne tirée d'un point situé 
par 49o45,604' N et 127o00,131' O, à environ 1 mille marin au nord-ouest de la pointe 
Ferrer, jusqu'à un point situé par 49o44,965' N et 127o01,823' O, situé à environ 1,9 
mille marin au nord-ouest de la pointe Ferrer, de là vers le sud-est pour environ 9,3 
milles marins jusqu'à un point situé par 49o37,900' N et 126o52,600' O à l'ACS Bajo Reef.
	

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.

Article 63	

Colonne I Zone
Les sous-secteurs 26-2 à 26-5, 26-8 et 26-9.	

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.

Article 64	

Colonne I Zone
Les certaines parties des sous-secteurs 26-1 et 26-6 du côté terrestre d'une ligne tirée 
du rivage de la pointe Rugged à 49o57,618' N et 127o15,077' O vers le sud pour environ 
0,8 mille marin jusqu'à un point situé par 49o56,904' N et 127o15,677' O, de là vers le 
nord-ouest pour 5,2 milles marins jusqu'au feu de navigation sur l'île Amos situé par 
49o56,904' N et 127o15,677' O, et de là de l'extrémité nord-ouest de l'île Amos en 
traversant jusqu'à un point situé le long du rivage de l'île de Vancouver par 50o01,368' 
N et 127o21,529' O.	

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.

Article 65	

Colonne I Zone
Les certaines parties des sous-secteurs 26-7 et 26-10 côté terrestre d'une ligne tirée de 
l'extrémité sud de l'île McLean jusqu'à une borne verte de navigation située à environ 3 
milles marins à l'ouest par 50o02,587' N et 127o29,916' O, de là vers l'ouest pour 
environ 3,2 milles marins jusqu'à la pointe Cautious située par 50o04,966' N et 
127o33,310' O, et de là vers le nord-ouest pour environ 2,5 milles marins jusqu'à un 
point le long de la limite frontalière de l'ACS Checlesat Bay par 50o06,097' N et 
127o36,868' O.	

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.

Article 66

Colonne I Zone
Dans le sous-secteur 27-10, les eaux de la baie Varney, du côté terreste des bornes de 
pêche situées à l'entrée de la baie Varney.		

Colonne II Période de fermeture
1er juill. au 31 déc.

Article 67	

Colonne I Zone
La certaine partie du sous-secteur 27-8 au sud-est d'une ligne tirée d'un point situé par 
50o24,201' N et 127o29,979' O jusqu'à un point situé le long du rivage opposé du bras 
Neroutsos par 50o24,477' N et 127o29,138' O.		

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 15 oct.

Article 68	

Colonne I Zone
Le-sous-secteur 27-11	

Colonne II Période de fermeture
15 juill. au 31 juill.

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), le 
directeur général régional du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-295 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 6 juillet 2016, et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon quinnat 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 14 juillet 2016






_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique

 

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON QUINNAT DANS 
CERTAINES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-308 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien et, où il s'applique la longueur totale, pour la pêche dans 
les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance pour le genre du 
saumon quinnat visée à la colonne III, tel que fixé par les articles 44 et 45 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la 
présente modification la longueur totale visée à la colonne IV et le contingent quotidien 
visé à la colonne V.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 

Articles 28 to 38 and 41 to 43	

Colonne I Période	

Colonne II Les eaux	

Colonne III Genre du saumon quinnat	

Colonne IV Longueur totale	

Colonne V Contingent quotidien

28.			15 juill. 2016
au
15 oct. 2016	La certaine partie du sous-secteur 25-1 dans la baie Matchlee au nord 
d'une ligne tirée de la pointe Gauquina par 49o39,449' N et 126o06,040' O jusqu'à un 
point au nord du ruisseau Black situé par 49o39,369' N et 126o05,165' O et au sud d'une 
ligne tirée d'un point situé par 49o36,971' N et 126o03,560' O jusqu'à un point situé au 
nord du ruisseau Matchlee par 49o37,129' N et 126o03,006' O.		(1) Saumon 
quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

29.
			15 juill. 2016
au
15 oct. 2016		a) La partie du sous-secteur 25-4 au sud-est d'une ligne 
tirée d'une borne de pêche située sur l'île Blight près de 49°39,732'N et 126°28,815'O 
vers le nord-est en traversant le chenal Hanna jusqu'à une borne de pêche sur le rivage 
opposé près de 49°40,181'N et 126°28,166'O; et

b) la partie du sous-secteur 25-4 du bras Hisnit au nord-est d'une ligne tirée de 
49o43,903' N et126o29,639' O vers le sud-ouest en traversant le bras jusqu'à un point 
situé par 49o46,680' N et 126o30,322' O.		(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

30.			15 juill. 2016
au
15 oct. 2016		a) La partie du sous-secteur 25-5 côté de la baie Nesook à 
l'est d'une ligne tirée de 49o46,205' N et 126o24,997' O traversant la baie en direction 
sud jusqu'à un point situé par 49o45,594' N et 126o25,018' O; et

b) La partie du sous-secteur 25-5 au nord-est d'une ligne tirée entre des bornes de pêche 
carrées blanches situées au chaque rivage de l'entrée de la baie Head.		(1) 
Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

31.			15 juill. 2016
au
15 oct. 2016		La partie du sous-secteur 25-8 [bras Tahsis] au nord d'une 
ligne tirée de l'extrémité nord de l'île Strange par 49o43,423' N et 126o37,486' O vers 
l'est en traversant le bras Tahsis jusqu'à un point situé par 49o43,315' N et 126o36,817' 
O.		(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

32.			15 juill. 2016
au
15 oct. 2016		Les certaine partie des sous-secteurs 25-13, 125-1, 125-2 et 
125-3 côté terrestre d'une ligne tirée de la pointe Belmont par 49o47,528' N et 
126o55,605' O jusqu'à un point situé par 49o45,604' N et 127o00,131' O à environ 1 mile 
marin au nord-ouest de la pointe Ferrer, de là vers le sud-est pour environ 13 milles 
marins jusqu'à un point situé par 49o37,900' N et 126o52,600' O, de là vers le sud-ouest 
jusqu'à un point situé par 49o33,500' N et 126o52,600' O, de là jusqu'à la bouée rouge 
située par 49o33,806' N et 126o49,976' O, de là jusqu'à un point situé à environ 2 milles 
marins à l'est par 49o24,125' N et 126o46,942' O, de là jusqu'à un point le long du 
rivage de l'île Nootka situé près du ruisseau Beano par 49o36,341' N et 126o45,141' O.
		(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

33.		15 juill. 2016
au
15 oct. 2016	Les certaines parties des sous-secteurs 25-7, 125-1 et 125-2 à 
l'intérieur d'une ligne tirée vers l'ouest d'un point sur l'île de Vancouver au nord de 
la pointe Escalante situé par 49o33,455' N et 126°33,845' O, jusqu'au point dans l'eau à 
environ 1 mille marin au large situé par 49o33,455' N et 126°35,967' O, de là vers le sud 
à environ 8,8 milles marins jusqu'à l'intersection avec l'ACS Estevan Point à 49o24,688' 
N et 126°35,593' O, et de là jusqu'au point sur le péninsule Hesquiat sur l'île de 
Vancouver situé par 49o25,067' N et 126°34,598' O.		(1) Saumon quinnat 
d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

34.			15 juill. 2016
au
15 oct. 2016	a)  Les sous-secteurs 26-2 à 26-5, 26-8 et 26-9;
b)  les certaines parties des sous-secteurs 26-1 et 26-6 du côté terrestre d'une ligne 
tirée du rivage de la pointe Rugged par 49o57,618' N et 127o15,077' O vers le sud pour 
environ 0,8 mille marin jusqu'à un point situé par 49o56,904' N et 127o15,677' O, de là 
vers le nord-ouest pour 5,2 milles marins jusqu'au feu de navigation sur l'île Amos situé 
par 49o56,904' N et 127o15,677' O, et de là de l'extrémité nord-ouest de l'île Amos en 
traversant jusqu'à un point situé le long du rivage de l'île de Vancouver par 50o01,368' 
N et 127o21,529' O; et
c)  les certaines parties des sous-secteurs 26-7 et 26-10 côté terrestre d'une ligne 
tirée de l'extrémité sud de l'île McLean jusqu'à une borne verte de navigation située à 
environ 3 milles marins à l'ouest par 50o02,587' N et 127o29,916' O, de là vers l'ouest 
pour environ 3,2 milles marins jusqu'à la pointe Cautious située par 50o04,966' N et 
127o33,310' O, de là vers le nord-ouest pour environ 2,5 milles marins jusqu'à un point 
sur la limite frontalière de l'ACS Checlesat Bay par 50o06,097' N et 127o36,868' O. 
		(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

35.			15 juill. 2016
au
15 oct. 2016	Les certaines parties des sous-secteurs 26-11 et 126-4 côté terrestre 
d'une ligne tirée de la pointe Clerke située par 50°04,870'N et 127°48,856'O sur l'île de 
Vancouver jusqu'au point sur la limite frontalière de l'ACS Checlesat Bay à environ 1 
mille marin du rivage situé par 50°04,059'N et 127°49,949'O, de là vers le nord-ouest 
pour environ 5,4 milles marins jusqu'à un point dans l'eau situé par 50°06,079'N et 127°
57,696'O, de là jusqu'au feu de navigation de l'île Solander situé par 50°06,662'N et 127°
56,434'O, de là vers le nord-est pour environ 0,8 mille marin jusqu'à un point sur la 
péninsule Brooks, l'île de Vancouver, situé par 50°06,840'N et 127°24,980'O	
	(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

36.		15 juill. 2016
au
30 sept. 2016		 Les certaines parties des sous-secteurs 27-7 à 27-11 dans le 
goulet Quatsino, à l'est du feu de navigation de la pointe Cliffe. 		(1) 
Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 77 cm ou moins 
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm		a) 1
b) 0

a) 1
b) 0

a) 1
b) 0

(4) 1

37.		15 juill. 2016
au
30 sept. 2016		a) La certaine partie du sous-secteur 27-3 à Winter Harbour 
au nord d'une ligne tirée de la pointe Hazard située par 50°30,055'N et 128°01,866'O vers 
l'ouest jusqu'au rivage opposé jusqu'à un point situé par 50°30,060'N et 128°02,510'O;

b) la certaine partie du sous-secteur 27-11 à l'ouest de l'ACS Holberg Inlet; et

c) la certaine partie du sous-secteur 27-8 au sud-est d'une ligne tirée d'un point situé 
par 50o24,201' N et 127o29,979' O jusqu'à un point situé le long du rivage opposé du bras 
Neroutsos par 50o24,477' N et 127o29,138' O.		(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

38.			14 juill. 2016
au
31 déc. 2016	La certaine partie du sous-secteur 27-10 à partir de la limite des 
eaux maréales de la rivière Marble jusqu'à des bornes de pêche à l'entrée de la baie 
Varmey.		(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0



41.			1er août 2016
au
31 déc. 2016		Les sous-secteurs 29-6, 29-7, 29-9 et 29-10.		(1) 
Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 62 cm ou moins 
b) plus de 62 cm 

a) 62 cm ou moins
b) plus de 62 cm

a) 62 cm ou moins
b) plus de 62 cm		a) 0
b) 2

a) 0
b) 2

a) 0
b) 2

(4) 2

42.			14 juill. 2016
au
31 juill. 2016		Les eaux à marée du fleuve Fraser.		(1) Saumon 
quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0



43.			1er août 2016
au
31 août 2016		Les eaux à marée du fleuve Fraser.		(1) Saumon 
quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm		a) 4
b) 1

a) 4
b) 1

a) 4
b) 1

(4) 4

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0663
Envoyé ljeu. 14 juillet 2016 à 13h31


Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 8 août 2026 à 09h25