Avis de pêche
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RÉCRÉATIVES - Saumon
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FN0468 - RÉCRÉATIVES - Saumon - Saumon coho - Côte sud-ouest de l'île de Vancouver - les Secteurs 21 à 24, 121 and 123 à 124 - périodes de pêche et limites
En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-84 relative aux contingents de pêche dans la région du Pacifique, prise le 14 mars 2016, et prend en remplacement l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon coho dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après, à compter du 1er juin 2016. Fait à Vancouver (C.-B.), le 31 mai 2016 _____________________________ REBECCA REID Directrice générale régionale Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON COHO DANS CERTAINES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2016-231 relative aux contingents de pêche dans la région du Pacifique. Modification 2. Le contingent quotidien et, ou il s'applique, la longueur totale pour la pêche dans les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance pour le saumon coho, tel que fixé par les articles 44 et 45 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la présente modification la longueur totale visée à la colonne IV et le contingent quotidien visé à la colonne V. Entrée en vigueur 3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la période visée à la colonne I. Article Colonne I Période Colonne II Les eaux Colonne III Genre du saumon coho Colonne IV Longueur totale Colonne V Contingent quotidien 1. 31 mai 2016 au 31 mai 2016 et 1er janv. 2017 au 31 mars 2017 Les secteurs 11 à 29, 111, 121 et 123 à 127. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 (4) 0 2. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Les secteurs 11 à 29 et 111, à l'exception des eaux visées à la colonne II dans les articles suivants de la présente annexe, pendant les périodes fixées à la colonne I. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 3. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Les secteurs 121 et 123 à 127, à l'exception des eaux visées à la colonne II dans les articles suivants de la présente annexe, pendant les périodes fixées à la colonne I. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 4. 1er juin 2016 au 31 juill. 2016 (1) Le secteur 111. (2) Les sous-secteurs 11-1, 11-2 et 12-14. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 5. 1er août 2016 au 31 déc. 2016 (1) Le secteur 111 (2) Les sous-secteurs 11-1, 11-2 et 12-14. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 1 b) 1 a) 2 b) 2 (4) 2 6. 31 mai 2016 au 31 déc. 2016 Les sous-secteurs 11-3 à 11-10. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 7. 1er juin 2016 au 31 juill. 2016 Les sous-secteurs 12-3 à12-13, 12-15 à 12-19, 12-21 à 12-23 et 12-26 à 12-48. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 1 b) 1 a) 2 b) 2 (4) 2 8. 1er août 2016 au 31 déc. 2016 Les sous-secteurs 12-26 à 12-48. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 1 b) 1 a) 2 b) 2 (4) 2 9. 1er août 2016 au 31 déc. 2016 Dans le sous-secteur 12-16, les eaux de la baie Hardy côté terrestre d'une ligne tirée de la pointe Duval jusqu'à la pointe Daphne. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 4 b) 4 a) 0 b) 0 a) 4 b) 4 (4) 4 10. 1er août 2016 au 31 déc. 2016 Dans le secteur 12: a) la partie du sous-secteur 12-4 côté terrestre d'une ligne tirée de la pointe Lewis jusqu'au point situé par 50°32,839' de latitude nord et 126°50,122' de longitude ouest, près de l'entrée sud-ouest de l'anse Telegraph; et b) dans le sous-secteur 12-19, les eaux de la baie McNeill côté terrestre d'une ligne tirée de la pointe Ledge jusqu'à l'embarcadère du traversier (C.-B.) (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 11. 1er août 2016 au 15 sept. 2016 Dans le secteur 13 : a) les sous-secteurs 13-20 et 13-21; et b) la portion du sous-secteur 13-22 décrit comme les eaux du bras Bute à partir de la borne d'ACS sur la pointe Littleton traversant le bras jusqu'à un point sur le rivage opposé situé par 50o49,90' de latitude nord et 124o51,63' de longitude ouest. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 1 b) 1 a) 2 b) 2 (4) 2 12. 1er sept. 2016 au 31 déc. 2016 La partie du sous-secteur 14-11, goulet Baynes, à l'intérieur d'une ligne tirée du feu de Cape Lazo jusqu'à la bouée à cloche P-54 à la barre Comox, de là jusqu'à la pointe Longbeak, et de là jusqu'à l'embouchure du ruisseau Hart (Washer). (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 1 b) 1 a) 2 b) 2 (4) 2 13. 15 août 2016 au 15 oct. 2016 La partie du sous-secteur 15-1, à l'est d'une ligne tirée à partir de la pointe Albion (aussi connue sous le nom pointe Black) jusqu'à la pointe Scotchfir. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 14. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Le sous-secteur 16-5 et la partie du sous-secteur 16-6 au sud d'une ligne tirée franc ouest de la pointe Nine Mile jusqu'à une borne de pêche au rivage en face. [les eaux du bras Sechelt et la baie Porpoise] (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 4 b) 4 a) 4 b) 4 a) 4 b) 4 (4) 4 15. 1er nov. 2016 au 31 déc. 2016 Le sous-secteur 18-8 à l'intérieur d'une ligne tirée entre la pointe Separation et la pointe Cherry. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 16. 1er oct. 2016 au 31 déc. 2016 Le secteur 19 (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 1 b) 1 a) 2 b) 2 (4) 2 17. 1er sept. 2016 au 31 déc. 2016 Le secteur 20, à l'exception des eaux visées à la colonne II des articles 18 et 19 de la présente annexe, pendant les périodes fixées à la colonne I. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 1 b) 1 a) 2 b) 2 (4) 2 18. 3 sept. 2016 au 31 déc. 2016 Les sous-secteurs 20-2 et la certaine partie du sous-secteur 20-1 côté terrestre d'une ligne tirée d'une borne de pêche carrée blanche à la pointe Owen jusqu'à la bouée Whistle, et de là jusqu'au feu de la pointe San Juan. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 4 b) 4 a) 2 b) 2 a) 4 b) 4 (4) 4 19. 1er oct. 2016 au 31 déc. 2016 Les sous-secteurs 20-3 à 20-7 et la certaine partie du sous- secteur 20-1 au large d'une ligne tirée d'une borne de pêche carrée blanche à la pointe Owen jusqu'au feu de navigation de la pointe San Juan, et de là jusqu'à la bouée Whistle. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 4 b) 4 a) 1 b) 1 a) 4 b) 4 (4) 4 20. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Les secteurs 21 et 121. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 0 21. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Le secteur 22 à l'exception des eaux visées à la colonne II d'article 22 de la présente annexe, pendant les périodes fixées à la colonne I. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 22. 1er août 2016 au 31 oct. 2016 La partie du secteur 22 au nord-est d'une ligne tirée de la pointe Windy jusqu'à une borne de pêche carrée blanche située au rivage en face. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 (4) 0 23. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Le secteur 23, à l'exception des eaux visées à la colonne II dans l'article 24 de la présente annexe, pendant la période fixée à la colonne I. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 24. 1er août2016 au 31 août 2016 Les sous-secteurs 23-1 à 23-3. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 4 b) 4 a) 4 b) 4 a) 4 b) 4 (4) 4 25. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Le secteur 123. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 26. 31 mai 2016 au 31 mai 2016 et 1er janv. 2017 au 31 mars 2017 a) Les sous-secteurs 24-1, 24-3, 24-4, 24-5, 24-7, 24-12, 24-13 et 24- 14; b) la partie du sous-secteur 24-2 au nord de d'une ligne tirée par ouest vrai de la pointe Starling sur l'île Flores jusqu'à une borne de pêche au rivage en face du bras Sydney située par 49°23,649' N et 126°15,734' O; c) la partie du sous-secteur 24-10 au nord-ouest des bornes de pêche situées de chaque côté de l'entrée de la baie Warm; et d) la certaine partie du sous-secteur 24-11 au sud d'une ligne tirée entre des bornes de pêche situées à environ mi-chemin de la baie Grice.. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 (4) 0 27. 1er juin 2016 au 31 juill. 2016 a) Les sous-secteurs 24-1, 24-3, 24-4, 24-5, 24-7, 24-12, 24-13 et 24-14; b) la partie du sous-secteur 24-2 au nord de d'une ligne tirée par ouest vrai de la pointe Starling sur l'île Flores jusqu'à une borne de pêche au rivage en face du bras Sydney située par 49°23,649' N et 126°15,734' O; c) la partie du sous-secteur 24-10 au nord-ouest des bornes de pêche situées de chaque côté de l'entrée de la baie Warm; et d) la certaine partie du sous-secteur 24-11 au sud d'une ligne tirée entre des bornes de pêche situées à environ mi-chemin de la baie Grice.. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 28. 1er août 2016 au 31 oct. 2016 a) Les sous-secteurs 24-1, 24-3, 24-4, 24-5, 24-7, 24-12, 24-13 et 24-14; b) la partie du sous-secteur 24-2 au nord de d'une ligne tirée par ouest vrai de la pointe Starling sur l'île Flores jusqu'à une borne de pêche au rivage en face du bras Sydney située par 49°23,649' N et 126°15,734' O; c) la partie du sous-secteur 24-10 au nord-ouest des bornes de pêche situées de chaque côté de l'entrée de la baie Warm; et d) la certaine partie du sous-secteur 24-11 au sud d'une ligne tirée entre des bornes de pêche situées à environ mi-chemin de la baie Grice. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 (4) 0 29. 1er nov. 2016 au 31 déc. 2016 a) Les sous-secteurs 24-1, 24-3, 24-4, 24-5, 24-7, 24-12, 24-13 et 24-14; b) la partie du sous-secteur 24-2 au nord de d'une ligne tirée par ouest vrai de la pointe Starling sur l'île Flores jusqu'à une borne de pêche au rivage en face du bras Sydney située par 49°23,649' N et 126°15,734' O; c) la partie du sous-secteur 24-10 au nord-ouest des bornes de pêche situées de chaque côté de l'entrée de la baie Warm; et d) la certaine partie du sous-secteur 24-11 au sud d'une ligne tirée entre des bornes de pêche situées à environ mi-chemin de la baie Grice. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 30. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 a) Les sous-secteurs 24-6 et 24-8; b) La certaine partie du sous-secteur 24-9 à l'ouest d'une ligne tirée de la pointe Ginnard sur l'île Meares jusqu'à un point le long du rivage de l'île de Vancouver du côté opposé du passage Browning situé par 49°07,48' N et 125°51,81' O; c) la partie du sous-secteur 24-10 au nord-ouest des bornes de pêche situées de chaque côté de l'entrée de la baie Warm; et d) la certaine partie du sous-secteur 24-11 au sud d'une ligne tirée entre des bornes de pêche situées à environ mi-chemin de la baie Grice. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 31. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 a) Le secteur 124; et b) la partie du sous-secteur 24-2 large d'une ligne tirée par ouest vrai de la pointe Starling sur l'île Flores jusqu'à une borne de pêche au rivage en face du bras Sydney située par 49°23,649' N et 126°15,734' O. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 32. 15 juill. 2016 au 15 oct. 2016 a) Le sous-secteur 25-1, à l'exception des eaux visées à la colonne II des articles 33 et 34 de la présente annexe, pendant les périodes fixées à la colonne I; et b) Le sous-secteur 25-2. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 (4) 0 33. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 La partie du sous-secteur 25-1 à l'est d'une ligne tirée du côté sud du bras Muchalat par 49°39,49' N et 126°08,56' O vers le nord jusqu'à un point situé par 49°40,63' N et 126°08,52' O le long du càté nord du bras Muchalat. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 34. 1er juin 2016 au 14 juill. 2016 La partie du sous-secteur 25-1 à l'ouest d'une ligne tirée du côté sud du bras Muchalat par 49°39,49' N et 126°08,56' O vers le nord jusqu'à un point situé par 49°40,63' N et 126°08,52' O le long du càté nord du bras Muchalat. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 35. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Les sous-secteurs 25-3 à 25-16. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 36. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Le secteur 125 (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 37. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 a) Les sous-secteurs 26-1, 26-7 and 26-11; b) Le sous-secteur 26-6 au large d'une ligne tirée de l'extrémité ouest de l'île Union jusqu'à une borne de pêche au rivage en face de l'île de Vancouver; c) la partie du sous-secteur 26-8 au large d'une ligne tirée entre deux bornes de pêche situées de chaque côté de l'entrée du bras Malksope; et d) le sous-secteur 26-10 à l'est de limite de l'aire de conservation des sébastes. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 38. 1er juin 2016 au 14 juill. 2016 a) Les sous-secteurs 26-2 à 26-5 et 26-9; b) la partie du sous-secteur 26-6 du côté terrestre d'une ligne tirée de l'extrémité ouest de l'île Union jusqu'à une borne de pêche au rivage en face de l'île de Vancouver; et c) la partie du sous-secteur 26-8 du côté terrestre d'une ligne tirée entre deux bornes de pêche situées de chaque côté de l'entrée du bras Malksope (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 39. 15 juill. 2016 au 15 oct. 2016 a) Les sous-secteurs 26-2 à 26-5 et 26-9; b) la partie du sous-secteur 26-6 du côté terrestre d'une ligne tirée de l'extrémité ouest de l'île Union jusqu'à une borne de pêche au rivage en face de l'île de Vancouver; et c) la partie du sous-secteur 26-8 du côté terrestre d'une ligne tirée entre deux bornes de pêche situées de chaque côté de l'entrée du bras Malksope (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 (4) 0 40. 16 oct. 2016 au 31 déc. 2016 a) Les sous-secteurs 26-2 à 26-5 et 26-9; b) la partie du sous-secteur 26-6 du côté terrestre d'une ligne tirée de l'extrémité ouest de l'île Union jusqu'à une borne de pêche au rivage en face de l'île de Vancouver; et c) la partie du sous-secteur 26-8 du côté terrestre d'une ligne tirée entre deux bornes de pêche situées de chaque côté de l'entrée du bras Malksope. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 41. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Le secteur 126 (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 42. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 a) Le secteur 127, à l'exception des eaux visées à la colonne II dans l'article 43 de la présente annexe, pendant la période fixée à la colonne I; et b) Le sous-secteur 27-4. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 43. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 a) Les sous-secteurs 27-1 à 27-3 et 27-5 à 27-11; et b) la partie du secteur 127, côté terrestre d'une ligne tirée en parallèle avec la ligne de démarcation à une distance de 1 mille marin entre la pointe Lawn et le cap Scott. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 44. 31 mai 2016 au 31 mars 2017 Les sous-secteurs 28-1 à 28-7 et 28-9. [le bras Howe] (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 45. 1er juin 2016 au 31 déc. 2016 Les sous-secteurs 28-8 et 28-10. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 46. 31 mai 2016 au 30 sept. 2016 Les sous-secteurs 28-11 à 28-14. [le bras Burrard à l'est du pont Second Narrows/ Iron Workers Memorial, le bras Indian, et le bras Port Moody] (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 47. 1er oct. 2016 au 31 mars 2017 Les sous-secteurs 28-11 à 28-14. [le bras Burrard à l'est du pont Second Narrows/ Iron Workers Memorial, le bras Indian, et le bras Port Moody] (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 (4) 0 48. 15 sept. 2016 au 31 déc. 2016 Les sous-secteurs 29-1 à 29-5, à l'exception des eaux visées à la colonne II des articles 49 et 50 de la présente annexe, pendant les périodes fixées à la colonne I. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 1 b) 1 a) 2 b) 2 (4) 2 49. 15 sept. 2016 au 31 déc. 2016 La partie du sous-secteur 29-1 en face du ruisseau Chapman des baies Davis et Trail, à l'intérieur d'une zone d'un demi-mille marin longeant le rivage, commençant à un demi-mille marin franc sud de la frontière ouest du parc Snickett, situé par 49°27,625' de latitude nord et 123°45,903' de longitude ouest jusqu'à un demi-mille marin franc sud de la borne à l'entrée de la marina Port Stalashin située par 49°25,875' de latitude nord et 123°42,824 de longitude ouest. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (4) 2 50. 31 mai 2016 au 31 mars 2017 Les parties des sous-secteurs 29-3 et 29-10 à l'est d'une ligne tirée de la pointe Gower jusqu'à la balise Tango 10, et de là jusqu'à l'extrémité nord de l'île Lulu. (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2 51. 31 mai 2016 au 7 oct. 2016 Les sous-secteurs 29-11 à 29-17 (eaux maréales du fleuve Fraser). (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 a) 0 b) 0 (4) 0 52. 8 oct. 2016 au 31 déc. 2016 Les sous-secteurs 29-11 à 29-17 (eaux maréales du fleuve Fraser). (1) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)] (4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)] a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 2 b) 2 a) 0 b) 0 a) 2 b) 2 (4) 2
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