Avis de pêche

Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés : Oursin rouge
Sujet:
FN0012 - COMMERCIALE - Invertébrés : Oursin rouge - Marée de la côte Nord - Secteurs 1 à 10 - Ouverture


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), le 
directeur général régional pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 6, à compter du 
13 janvier 2016 à 0 h 1 min.


  Vancouver (C.-B.), le 11 janvier 2016





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS UNE CERTAINE PARTIE
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-15 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 13 janvier à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

La partie du sous-secteur 6-9 au nord du parallèle situé par 53°08,0' de latitude nord, 
et à l'ouest du méridien situé par 129°49,78' de longitude ouest.  (Réf: la carte no 3741 
publiée par le Service Hydrographique du Canada)

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans une certaine partie du secteur 6, à compter 
du 13 janvier 2016  à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 11 janvier 2016





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS UNE CERTAINE PARTIE
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-16 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 13 janvier à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La partie du sous-secteur 6-9 au sud du parallèle passant à travers les îles 
Sister au point situé par 53°10,686' de latitude nord et 129°46,803' de longitude ouest 
et au nord du parallèle passant à travers la pointe Flynn sur l'île Trutch, sauf la zone 
de contingent de la baie Calamity décrite comme la partie du sous-secteur 6-9 au nord du 
parallèle situé par 53°08,0' de latitude nord, et à l'ouest du méridien situé par 129°
49,78' de longitude ouest. (Réf: les cartes n° 3741 et no 3724 publiées par le Service 
hydrographique du Canada)

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 7, à compter du 
13 janvier 2016  à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 12 janvier 2016





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES DU 
SECTEUR 7



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-17 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 13 janvier à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Les parties des sous-secteurs 7-1 et 7-2 à l'ouest du méridien situé par 124°
40,0' de longitude ouest.

2.	La partie du sous-secteur 7-31 au sud du parallèle situé par 52°16,3' de 
latitude nord.

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 7, à compter du 
13 janvier 2016  à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 12 janvier 2016





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES DU 
SECTEUR 7



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-18 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 13 janvier à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Les sous-secteurs 7-4, 7-5 et 7-6.

2.	La partie du sous-secteur 7-9 au nord du parallèle traversant la pointe 
Jermaine sur l'ile Dowager.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0012
Envoyé lmar. janvier 12, 2016 à 11h:22