Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans le sous-secteur 4-12, à compter du 11 
décembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 10 décembre 2015





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS LE SOUS-SECTEUR 4-12


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-584 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans le sous-
secteur 4-12, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et 
fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée 
comme suit: du 1er juillet jusqu'au 11 décembre à 0 h 1 min.

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique, prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les certaines parties du 
secteur 4, à compter du 
16 décembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 15 décembre 2015





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES 
DANS LES CERTAINES PARTIES 
DU SECTEUR 4


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification des périodes de fermeture dans la région du Pacifique, no 
2015-590.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 16 décembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La partie du sous-secteur 4-1 au sud d'une ligne tirée par 222° vrai de la 
pointe Farwest sur l'île Dunira (indiquée dans la carte no 3959 publiée par le Service 
hydrographique du Canada), et au nord du parallèle situé par 54°20,30' de latitude nord. 

2.	La partie du sous-secteur 4-5 au sud d'une ligne tirée franc est de 
l'extrémité nord de l'île Dunira jusqu'au méridian situé par 130°37,0' de longitude 
ouest, et à l'ouest du méridien situé par 130°37,0' de longitude ouest.

3.	Les parties des sous-secteurs 4-9 et 4-13 au nord du parallèle situé par 54°
20,30' de latitude nord. 


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans une certaine partie du secteur 4, à compter 
du 16 décembre 2015 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 15 décembre 2015





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS UNE CERTAINE PARTIE DU 
SECTEUR 4


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-591 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 16 décembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


La partie du sous-secteur 4-1 au nord-est d'une ligne tirée de la pointe Gore-Langton sur 
l'île Dundas jusqu'au point situé par 54°28,55' de latitude nord et 130°50,70' de 
longitude ouest, de là, en direction nord-est jusqu'au point situe par 54°30,45' de 
latitude nord et 130°47,65' de longitude ouest.


  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans le sous-secteur 5-9, à compter du 18 
décembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 16 décembre 2015





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS LE SOUS-SECTEUR 5-9


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-594 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans le sous-
secteur 5-9, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et 
fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée 
comme suit: du 1er juillet jusqu'au 18 décembre à 0 h 1 min.


En application du paragraphe 6(1) du Reglement de peche
(dispositions generales), la directrice generale regionale du
ministere des Peches et des Oceans pour la region du Pacif ique
abroge les ordonnances suivantes a compter du 7 janvier 2016
a 23 h 59 min:

Ordonnance de modification n° 2015-584 relative aux periodes
de f ermeture de la peche dans la region du Pacif ique, prise
le 10 decembre 2015.

Ordonnance de modification n° 2015-590 relative aux periodes
de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise
le 15 decembre 2015;

Ordonnance de modification n° 2015-591 relative aux periodes
de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise
le 15 decembre 2015; et

Ordonnance de modification n° 2015-594 relative aux periodes
de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise
le 16 decembre 2015.

Vancouver (C.-8.), le 7 janvier 2016

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0008
Envoyé lven. janvier 8, 2016 à 08h:08

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