Avis de pêche
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AUTOCHTONES - Information générale
COMMERCIALES - Invertébrés - Mye : Couteau
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Sujet:
FN1384 - RÉCRÉATIVES - Mollusques et crustacés - Weathervane pétoncles - Côte Nord - Zone 1 - ouverture
En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-360 relative aux contingents de pêche pour la région du Pacifique, prise le 24 juillet 2015, et prend en remplacement l'ordonnance modifiant le contingent la période de fermeture pour certaines espèces de mollusques, d'échinodermes et de crustacés dans les eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après, à compter du 13 novembre 2015. Fait à Vancouver (C.-B.), le 12 novembre 2015 _____________________________ REBECCA REID Directrice générale régionale Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE POUR CERTAINES ESPÈCES DE MOLLUSQUES, D'ÉCHINODERMES ET DE CRUSTACÉS DANS LES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2015-553 relative à la période de fermeture de la pêche dans la région du Pacifique. Définition 2. Dans l'annexe à la présente ordonnance, les termes «lever du soleil» et «coucher du soleil» s'entendent des temps de ces événements calculés par le Conseil national de recherches Canada et publiés quotidiennement dans les journaux Vancouver Sun et Vancouver Province. Modification 3. La période de fermeture de la pêche pour certaines espèces visées à la colonne I de l'annexe de la présente ordannance dans la zone visée à la colonne II avec un type d'engin ou selon une méthode visée à la colonne III, conformément à l'article 34 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la modification celle qui est mentionnée à la colonne IV. Article 22 Colonne I Espèces Quahaug commun et l'asari Colonne II Zone La certaine partie du détroit Gunboat dans le sous-secteur 7-14, à partir d'une ligne nord-sud entre la pointe Manson et la pointe Cone, vers l'est jusqu'à la ligne frontalière entre la pointe Madigan et la pointe Georgie, à l'exception de la fermeture sanitaire 7.19 (la lagune sans nom à l'est de la baie Dunn). Colonne III Type d'engins ou méthode Tous les engins et toutes les méthodes Colonne IV Période de fermeture 1er avr. au 12 nov. Article 33 Colonne I Espèces Toutes les espèces de moules Colonne II Zone La certaine partie du détroit Gunboat dans le sous-secteur 7-14, à partir d'une ligne nord-sud entre la pointe Manson et la pointe Cone, vers l'est jusqu'à la ligne frontalière entre la pointe Madigan et la pointe Georgie, à l'exception de la fermeture sanitaire 7.19 (la lagune sans nom à l'est de la baie Dunn). Colonne III Type d'engins ou méthode Tous les engins et toutes les méthodes Colonne IV Période de fermeture 1er avr. au 12 nov. En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-573 relative aux contingents de pêche pour la région du Pacifique, prise le 1er décembre 2015, et prend en remplacement l'ordonnance modifiant le contingent la période de fermeture pour certaines espèces de mollusques, d'échinodermes et de crustacés dans les eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après, à compter du 31 décembre 2015. Fait à Vancouver (C.-B.), le 30 décembre 2015 _________________________________________ BONNIE ANTCLIFFE Directrice générale régionale par intérim Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE POUR CERTAINES ESPÈCES DE MOLLUSQUES, D'ÉCHINODERMES ET DE CRUSTACÉS DANS LES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2015-608 relative à la période de fermeture de la pêche dans la région du Pacifique. Définition 2. Dans l'annexe à la présente ordonnance, les termes «lever du soleil» et «coucher du soleil» s'entendent des temps de ces événements calculés par le Conseil national de recherches Canada et publiés quotidiennement dans les journaux Vancouver Sun et Vancouver Province. Modification 3. La période de fermeture de la pêche pour certaines espèces visées à la colonne I de l'annexe de la présente ordannance dans la zone visée à la colonne II avec un type d'engin ou selon une méthode visée à la colonne III, conformément à l'article 34 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la modification celle qui est mentionnée à la colonne IV. Article 25 Colonne I Espèces Le pétoncle géant du Pacifique Colonne II Zone Le sous-secteur 1-5. Colonne III Type d'engins ou méthode Tous les engins et toutes les méthodes Colonne IV Période de fermeture 30 déc. au 31 mars En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-570 relative aux contingents de pêche pour la région du Pacifique, prise le 27 novembre 2015, et prend en remplacement l'ordonnance modifiant le contingent de pêche concernant diverses espèces de mollusques, d'échinodermes, de crustacés et de coquillages, dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après, à compter du 31 décembre 2015. Vancouver (C.-B.), le 30 décembre 2015 _________________________________________ BONNIE ANTCLIFFE Directrice générale régionale par intérim Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT DE PÊCHE CONCERNANT DIVERSES ESPÈCES DE MOLLUSQUES, D'ÉCHINODERMES, DE CRUSTACÉS ET DE COQUILLAGES DANS CERTAINES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2015-570 relative aux contingents de pêche dans la région du Pacifique. Modification 2. Les contingents quotidiens de pêche concernant les espèces de mollusques, d'échinodermes, de crustacés et de coquillages figurant à la colonne I de l'annexe à la présente ordonnance, dans les zones décrites à la colonne II, contingents établis aux articles 35 et 36 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, sont modifiés selon les indications de la colonne III de l'annexe et seront en vigueur durant la période indiquée à la colonne IV. Article 15 Colonne I Espèce Pétoncle géant du Pacifique Colonne II Zone Le sous-secteur 1-5 Colonne III Contingent 100 par jour Colonne IV Période 31 déc. 2015 au 31 mars 2016
Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1384
Envoyé ljeu. décembre 31, 2015 à 13h:13
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