Avis de pêche

Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés : Oursin rouge
Sujet:
FN1338 - COMMERCIALE - Invertébrés : Oursin rouge - Marée de la côte Sud - les Secteurs 12 et 13 - Ouverture


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique, prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les certaines parties de 
secteur 12, à compter du 12 septembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 11 septembre 2015





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REBECCA REID
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique

 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES 
DANS LES CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 11 ET 12


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification des périodes de fermeture dans la région du Pacifique, no 
2015-460.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 12 septembre à 
0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Les sous-secteurs 12-5, 12-6, 12-20, et 12-26, à l'exception de la partie du 
secteur 12 à proximité des îles Numas situées à l'intérieur d'une ligne commençant à 
50o47,9' de latitude nord et 127o07,6' de longitude ouest, de là jusqu'à 50o46,6' de 
latitude nord et 127o02,4' de longitude ouest, de là jusqu'à 50o44,3' de latitude nord et 
127o04,0' de longitude ouest, de là jusqu'à 50o45,7' de latitude nord et 127o09,3' de 
longitude ouest, et de là jusqu'au point d'origine. 
[RSU 12E - Blackfish Sound] 

2.	La partie du sous-secteur 12-13 à l'est d'une ligne tirée du rocher Davey 
jusqu'au point situé par 51°04,43' de latitude nord et 127°38,084' de longitude ouest.
[RSU 12F - Deserter Island]

3.	Les sous-secteurs 12-7 et 12-38 à 12-42. 
[RSU 12G - Wells Pass]

4.	Les sous-secteurs 12-1 á 12-3 et 12-21 á 12-24. [RSU 12H - Northern Johnstone 
Strait]

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 13, à compter 
du 26 septembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 25 septembre 2015





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 13



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-475 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 26 septembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Les sous-secteurs 13-7 à 13-9, 13-11, 13-27 et 13-28, et la partie du sous-
secteur 13-6 au nord d'une ligne étroit tirée franc ouest de la falaise North Bluff sur 
l'île Quadra à travers le détroit Seymour jusqu'à une borne de pêche sur l'île de 
Vancouver.

2.	Les sous-secteurs 13-10 et 13-12.

3.	Les sous-secteurs 13-25, 13-41 et 13-42.

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans les sous-secteurs 13-29 à 13-31 et 13-35 à 
13-40, à compter du 17 novembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 16 novembre 2015





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS LES SOUS-SECTEURS 13-29 À 13-31 ET 13-35 À 13-40


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-557 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les sous-
secteurs 13-29 à 13-31 et 13-35 à 13-40, conformément à l'article 63 du Règlement de 
pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII 
dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 17 novembre à 0 h 1 min.

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 17, 19 et 29, 
à compter du 21 novembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 20 novembre 2015





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 17, 19 ET 29



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-560 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 21 novembre à 
0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Le secteur 17 et le sous-secteur 29-5, à l'exception des sous-secteurs 17-4 à 
17-9. 
[Zone de pêche des oursins rouges 17]

2.	Les sous-secteurs 19-3, 19-4 et la partie du sous-secteur 19-5 au sud d'une 
ligne tirée franc est du flèche Cordova, à l'exception:

a)	des eaux des sous-secteurs 19-4 et 19-5 dans un rayon de 0,4 mille marin du 
feu de navigation de la pointe Cadboro;
[réserve marine de la pointe 10 Mile]

b)	des eaux du sous-secteur 19-3 à l'intérieur d'une ligne tirée du feu de 
navigation situé au bout ouest jusqu'à la chaussée Ogden Point, de là jusqu'au feu 
Brotchie Ledge, de là jusqu'à la pointe Holland sur l'île de Vancouver; et
[réserve marine de la pointe Ogden]

c)	des eaux du sous-secteur 19-3 dans un rayon de 0,5 mille marin autour du 
rocher Great Race.
[réserve marine des rochers Race]
[Zone de pêche des oursins rouges 19]


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 12, 13 et 14, 
à compter du 15 décembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 14 décembre 2015





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REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 12, 13 ET 14



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-587 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 15 décembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Les sous-secteurs 12-4, 12-8 et 12-17 à 12-19 à l'exception:

des eaux à l'environ des îles Numas à l'intérieur d'une ligne 
qui commence à 50o47.9' N, 127o07.6' O
de là jusqu'à 50o46.6' N, 127o02.4' O
de là jusqu'à 50o44.3' N, 127o04.0' O
de là jusqu'à 50o45.7' N, 127o09.3' O
et de là jusqu'au point de départ. [QMA 12D]

2.	Les sous-secteurs 13-32 à 13-34. [QMA 13A]

3.	Les sous-secteurs 13-1 et 13-2. [QMA 13B]

4.	La certaine partie du sous-secteur 13-3 au sud d'une ligne tirée de 
l'extrémité du brise-lame sud Governement Dock à Campbell River jusqu'au phare Cape 
Mudge. [QMA 13B]

5.	La partie du sous-secteur 14-13 au nord d'une ligne tirée franc est du point à 
la rivière Oyster situé par 49°52,145' N et 125°06,870' O. [QMA 13B]














	

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1338
Envoyé llun. décembre 14, 2015 à 13h:49