Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche à la palourde jaune, par cueillette manuelle, dans certaines 
parties du secteur 12, à compter du 24 novembre 2015 à 12 h.

  Vancouver (C.-B.), le 23 novembre 2015





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LES PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE À LA PALOURDE JAUNE, PAR 
CUEILLETTE MANUELLE, DANS CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 12


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-562 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.



Modification

  2. Les périodes de fermeture de la pêche à la palourde jaune, par cueillette manuelle, 
dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de 
pêche du Pacifique (1993), et fixées à la colonne IV, paragraphes 2(1), de l'annexe VII 
dudit règlement, sont modifiées comme suit: du 1er janvier jusqu'au 24 novembre à 12 h.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


Dans le secteur 12 :

1.	La partie du sous-secteur 12-39 sud de ligne Sharp Point dans île Broughton 
(50°47,467' latitude nord et 126°36,090' longitude ouest) ouest Fife Sound dans Nowell 
Channel avec le boundary le sous-secteur 12-7 50°45,006' latitude nord et 126°47,224' 
longitude ouest, à l'exception du : 

2.	Les parties suivantes du sous-secteur 12-39:

a)	toute la zone intertidale de la baie Health et de la lagune Health se trouvant 
en deçà ou à l'est d'une ligne droite tirée franc sud de l'extrémité sud-est de la 
réserve indienne, près de la baie Health, jusqu'au rivage en face;

b)	toute la zone intertidale de l'île Fly et de l'île Insect;

c)	toute la zone intertidale du mouillage Monday situé entre l'île Mars et l'île 
Tracey;

d)	toute la zone intertidale du passage Blunden situé entre l'île Tracey et l'île 
Baker; et

e)	toute la zone intertidale de l'anse Betty sur l'île Bonwick.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1296
Envoyé lmar. novembre 24, 2015 à 15h:24

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