Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche au quahaug commun et à l'asari, par cueillette manuelle, dans une 
certaine partie du secteur 15 à compter du 23 novembre 2015 à 15 h.

  Vancouver (C.-B.), le 20 novembre 2015





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LES PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE À LA QUAHAUG COMMUNE ET À 
L'ASARI, PAR CUEILLETTE MANUELLE, DANS UNE CERTAINE PARTIE DU SECTEUR 15


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-561 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Les périodes de fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par 
cueillette manuelle, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 
63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993), et fixées à la colonne IV, des paragraphes 2
(5) et 2(6), de l'annexe VII dudit règlement, sont modifiées comme suit: du 1er janvier 
jusqu'au 23 novembre à 15 h.

 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


Le sous-secteur 15-2 y compris la zone intertidale de l'île Savary.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1287
Envoyé lven. novembre 20, 2015 à 15h:01

Return to Main Menu

Visit Fisheries and Oceans Canada on the Web at http://www.pac.dfo-mpo.gc.ca
Printed from the Pacific Region web site on May 6, 2024 at 1123