Avis de pêche

Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés : Oursin rouge
Sujet:
FN1261 - COMMERCIALES - Invertébrés : Oursin rouge - Marée de la côte Nord - Secteurs 1 à 10 - Ouverture


  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), le 
directeur général régional pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans une partie du secteur 106, à compter du 10 
novembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 9 novembre 2015





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
 Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 106 



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-546 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 10 novembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	La partie du sous-secteur 106-2 à l'ouest d'une ligne tirée par 144° vrai du 
point sur la limite nord du sous-secteur 106-2 situé par 129°30,12' de longitude ouest, 
et au sud du parallèle situé par 52°36,40' de latitude nord. (Réf: la carte no 3726 
publiée par le Service hydrographique du Canada)


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 6, à compter du 
10 novembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 9 novembre 2015





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-547 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 10 novembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Les sous-secteurs 6-5 et 6-6 à 6-8, 6-12 et 6-26 à 6-28.

2.	La partie du sous-secteur 6-10 au nord du parallèle traversant la pointe 
McPhee sur l'île Princess Royal; à l'est d'une ligne tirée franc sud de l'extrémité sud 
de l'île Campania, située par 52°57,579' de latitude nord et 129°19,464' de longitude 
ouest; et à l'ouest d'une ligne tirée de la pointe Ulric sur l'île Aristazabal jusqu'au 
point à l'entrée de l'anse Clarke sur l'île Princess Royal situé par 52°58,30' de 
latitude nord et 129°11,59' de longitude ouest.

3.	La partie du sous-secteur 6-10 au nord du parallèle traversant la pointe 
McPhee sur l'île Princess Royal; et à l'est d'une ligne tirée de la pointe Ulric sur 
l'île Aristazabal jusqu'au point à l'entrée de l'anse Clarke sur l'île Princess Royal 
situé par 52°58,30' de latitude nord et 129°11,59' de longitude ouest.


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), le 
directeur général régional pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 6 et 106, à 
compter du 10 novembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 9 novembre 2015





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 6 ET 106



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-548 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 10 novembre à 
0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	La partie du sous-secteur 6-13 au sud du parallèle situé par 52°32,0' de 
latitude nord et au nord du parallèle situé par 52°27,62' de latitude nord. (Ref: la 
carte n° 3726 publiée par le Service hydrographique du Canada)

2.	La partie du sous-secteur 106-2 à l'est d'une ligné allant par 144° vrai du 
point sur la limite nord du sous-secteur 106-2 situé par 129°30,12' de longitude ouest; 
au sud du parallèle situé par 52°32,0' de latitude nord et au nord du parallèle situé par 
52°27,62 de latitude nord.
(Ref: la carte n° 3726 publiée par le Service hydrographique du Canada)

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 6, à compter du 
10 novembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 9 novembre 2015





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-549 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 10 novembre à 
0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Les sous-secteurs 6-14 et 6-15.

2.	La partie du sous-secteur 6-11 au sud d'une ligne tirée de la pointe McPhee 
sur l'île Princess Royal jusqu'à la pointe Ulric sur l'île Aristazabal.

3.	La partie du sous-secteur 6-16 au nord d'une ligne tirée franc ouest de la 
pointe Wilby sur l'île Swindle, et à l'ouest d'une ligne tirée de la pointe Wilby sur 
l'île Swindle jusqu'à la pointe Dallain sur l'île Princess Royal. (Réf: la carte no 3737 
publiée par le Service hydrographique du Canada)

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 6, à compter du 
10 novembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 9 novembre 2015





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-550 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 10 novembre
à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La partie du sous-secteur 6-16 au sud d'une ligne tirée franc ouest de la 
pointe Wilby sur l'île Swindle.

2.	La partie du sous-secteur 6-17 à l'est du méridien situé par 128°56,0' de 
longitude ouest.

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 6, à compter du 
10 novembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 9 novembre 2015





_________________________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
 Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 6 



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-551 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 10 novembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La partie du sous-secteur 6-13 au sud du parallèle situé par 52°27,62' de 
latitude nord. (Réf: la carte no 3726 publiée par le Service hydrographique du Canada)

2.	La partie du sous-secteur 6-17 à l'ouest du méridien situé par 128°56,0' de 
longitude ouest.
























Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1261
Envoyé llun. novembre 9, 2015 à 15h:23