Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 5, 105 et 
106, à compter du 1er août 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 30 juillet 2015


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 5, 105 ET 106



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-377 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 1er août à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Le sous-secteur 5-22.

2.	La partie du sous-secteur 105-2 au sud d'une ligne tirée franc ouest de la 
pointe Kelp sur l'île Banks jusqu'à la ligne de démarcation. (Ref: la carte n° 3741 
publiée par le Service hydrographique du Canada).

3.	La partie du sous-secteur 106-1 au nord du parallèle qui passe à travers la 
pointe Finnerty sur l'île Nichol.


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 5, à compter du 
28 octobre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 27 octobre 2015


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 5



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-527 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 28 octobre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La partie du sous-secteur 5-11 au sud d'une ligne tirée ouest vrai de la 
pointe Baird sur l'île McCauley. 

2.	La partie du sous-secteur 5-20 au nord du parallèle passant à travers 53o35' 
de latitude nord. (Ref: la carte n° 3927 publiée par le Service hydrographique du Canada)

3.	La partie du sous-secteur 5-20 au sud du parallèle situé par 53o35' de 
latitude nord; à l'ouest d'une ligne allant par 140º vrai du point situé par 53o35' de 
latitude nord et 130o38,8' de longitude ouest, et au nord du parallèle qui passe à 
travers la pointe Cliff, sauf la partie du sous-secteur 5-20 adjacente au rivage ouest 
des îles Antle, à l'est d'une ligne tirée d'une borne de pêche à la pointe Laverock 
(située par 53°30,97' de latitude nord et 130°29,13' de longitude ouest) jusqu'au point à 
l'ouest des îles Antle situé par 53°28,12' de latitude nord et 130°28' de longitude 
ouest, et de là jusqu'à une borne sur l'île Banks située par 53°27,82' de latitude nord 
et 130°24,4' de longitude ouest. (Ref: la carte n° 3927 publiée par le Service 
hydrographique du Canada)

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique, prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 5, 
à compter du 30 octobre 2015 à 0 h 1 min.


  Vancouver (C.-B.), le 29 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES 
DANS CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 5

Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification des périodes de fermeture dans la région du Pacifique, no 
2015-530.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 30 octobre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	La partie du sous-secteur à l'est d'une ligne tirée d'une borne de pêche 
située par 53°30.97' de latitude nord et 130°29.13' de longitude ouest sur la pointe 
Laverock, de là, jusqu'au point à l'ouest des îles Antle situé par 53°28' de latitude 
nord et 130°28' de longitude ouest, de là, jusqu'au point sur l'île Banks situé par 53°
27.82' de latitude nord et 130°24.4' de longitude ouest  (Réf.:  la carte n° 3927 publiée 
par le Service Hydrographique du Canada

2.	Le sous-secteur 5-21. 

3.	La partie du sous-secteur 5-20, à l'est d'une ligne tirée par 140° vrai du 
point situé par 53°35' de latitude nord et 130°38,8' de longitude ouest, et au sud du 
parallèle passant de l'est à l'ouest à travers la pointe Cliff, sauf la partie du sous-
secteur 5-20 adjacente au rivage ouest des îles Antle, à l'est d'une ligne tirée d'une 
borne de pêche à la pointe Laverock (située par 53°30,97' de latitude nord et 130°29,13' 
de longitude ouest)jusqu'au point à l'ouest des îles Antle située par 53°28,12' de 
latitude nord et 130°28' de longitude ouest, et de là jusqu'au point sur l'île Banks 
située par 53°27,82' de latitude nord et 130°24,4' de longitude ouest. (Réf.: la carte n° 
3927 publiée par le Service hydrographique du Canada) 


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 5 et 105, à 
compter du 30 octobre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 5 ET 105



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-531 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 30 octobre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La partie du sous-secteur 5-20 au sud du parallèle situé par 53o35' de 
latitude nord; et à l'ouest d'une ligne allant par 140º vrai du point situé par 53o35' de 
latitude nord et 130o38,8' de longitude ouest. (Réf: la carte no 3927 publiée par le 
Service hydrographique du Canada)

2.	Le sous-secteur 105-1.

3.	La partie du sous-secteur 105-2 au nord d'une ligne tirée de la pointe Kelp 
sur l'île Banks allant en direction ouest vrai jusqu'à la ligne de démarcation. (Réf: la 
carte no 3741 publiée par le Service hydrographique du Canada)

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 4, à compter du 
30 octobre 2015 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 4



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-532 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 30 octobre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La partie du sous-secteur 4-1 au sud du parallèle situé par 54°20,30' de 
latitude nord.

2.	La partie du sous-secteur 4-2 au nord du parallèle situé par 54°13,5' de 
latitude nord.

3.	La partie du sous-secteur 4-13 au nord du parallèle situé par 54°13,5' de 
latitude nord, et au sud du parallèle situé par 54°20,30' de latitude nord.

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 5, à compter du 
30 octobre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES DU
SECTEUR 5


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-533 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 30 octobre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La partie du sous-secteur 5-11 au nord du parallèle passant par 53°48,0' de 
latitude nord (Ref. la carte no 3761 publiée par le Service hydrographique du Canada)

2.	La partie du sous-secteur 5-12 au sud d'une ligne tirée du point au flèche 
Jochim situé par 53°49,506' de latitude nord et 130°38,813' de longitude ouest vers l'est 
jusqu'au point sur l'île Goschen situé par 53°49,566' de latitude nord et 130°37,416' de 
longitude ouest.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1238
Envoyé lmer. novembre 4, 2015 à 13h:59

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