Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par cueillette manuelle, dans 
des certaines parties des secteurs 13 et 15, à compter du 30 octobre 2015 à 20 h.

  Vancouver (C.-B.), le 28 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LES PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE À LA QUAHAUG COMMUNE ET À 
L'ASARI, PAR CUEILLETTE MANUELLE, DANS CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 13 ET 15


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-529 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. Les périodes de fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par 
cueillette manuelle, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 
63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993), et fixées à la colonne IV, articles 2(5) et 
2(6), de l'annexe VII dudit règlement, sont modifiées comme suit: du 1er janvier au 30 
octobre à 20 h.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

Les sous-secteurs 13-1, 13-12 à 13-17 et les parties des sous-secteurs 15-3 et 15-5 qui 
comprennent la zone intertidale de l'île Cortes et des îles Twin, à l'exception des 
secteurs suivants qui demeurent fermés à la pêche:

1.	Certaines parties des sous-secteurs 13-1, 13-3 and 15-3 décrites comme:

étant la zone intertidale et les terres recouvertes par l'eau qui se trouve entre la 
laisse de haute mer de l'île Mitlenatch, lot 403, district foncier Sayward, et une ligne 
parallèle située à 305 mètres de la laisse de haute mer.
[le parc naturel de l'île Mitlenatch]
	
2.	La zone intertidale du sous-secteur 13-15 qui se trouve à l'intérieur (côté 
rivage) d'une ligne allant de l'angle sud-ouest du lot 64, district foncier Sayward franc 
ouest sur une distance de 241 mètres, puis en direction nord par 30° est sur une distance 
de 1629 mètres jusqu'à un point situé sur l'île Cortes, et incluant toute la lagune 
Manson.
[la zone récréative Manson's Landing]

3.	La partie du sous-secteur 13-13 décrit comme: 

étant toute la zone intertidale et les terres publiques recouvertes par les eaux à marée 
qui se trouve à l'intérieur d'une ligne tirée de l'angle sud-est du lot 33, district 
foncier Sayward, vers le nord par 65° est sur une distance de 402 mètres, puis vers le 
nord par 35° ouest sur une distance de 2213 mètres, puis à l'ouest sur une distance de 
604 mètres, de là vers le sud sur une distance de 422 mètres, puis au sud par 35° est 
pour 1891 mètres jusqu'à l'extrémité sud-ouest du lot 1490, de là vers l'est le long de 
la limite sud du lot 1490 jusqu'à l'angle sud-ouest du lot 33, de là vers l'est le long 
de la limite sud du lot 33 jusqu'au point de départ.
[le parc provincial Rebecca Spit]
 
ANNEXE (suite)

ZONE 


4.	La partie du sous-secteur 13-12 décrit comme: 

étant toute la zone intertidale et les terres publiques recouvertes par les eaux à marée 
dans le district foncier Sayward, qui se trouve à l'intérieur d'une ligne tirée de 
l'angle nord-est du sous-lot 1 du lot 114 vers l'est vrai sur une distance de 201 mètres, 
puis franc sud jusqu'à un point sur la limite naturelle du lot 1072 situé sur l'île 
Octopus la plus au nord, de là en direction sud en longeant la côte ouest de l'île 
jusqu'à son extrémité ouest, de là franc sud sur une distance de 20 mètres jusqu'à un 
point sur la limite naturelle du lot 1076, de là en direction sud-ouest en suivant la 
limite jusqu'à l'extrémité ouest du lot 1076, puis franc ouest jusqu'à un point situé sur 
l'île Quadra. [le parc marin des îles Octopus]
 
ANNEXE (fin)

ZONE 


5.	La partie du sous-secteur 15-5:

-	à l'intérieur d'une ligne suivant la distance la plus courte à partir du 
rivage ouest de l'île Protection jusqu'à l'île Cortes; 
-	à l'intérieur d'une ligne suivant la distance la plus courte à partir du 
rivage est de l'île Protection jusqu'à l'île Cortes; et
[l'anse Squirrel (intérieur)]

au sud d'une ligne tirée en direction est du point au rivage nord-est de l'île Raza situé 
par 50°18,26' de latitude nord et 124°58,10' de longitude ouest jusqu'au point au rivage 
ouest de l'île West Redonda situé par 50°18,12' de latitude nord et 124°55,48' de 
longitude ouest, de là le long du rivage de l'île West Redonda jusqu'au point situé par 
50°12,29' de latitude nord et 124°56,55' de longitude ouest, de là en direction sud-ouest 
jusqu'à une pointe sans nom sur l'île Cortes situé par 50°11,74' de latitude nord et 124°
56,94' de longitude ouest, de là le long du rivage de l'île Cortes en direction nord-
ouest jusqu'à la falaise Bullock, de là franc nord jusqu'au rivage de l'île Raza, et de 
là en direction nord-est le long du rivage jusqu'au point de départ.


6.	Le bras Von Donop.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1211
Envoyé lmer. octobre 28, 2015 à 13h:32

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