Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie dans les certaines parties du secteur 
10, à compter du 12 octobre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 5 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'HOLOTHURIE DANS 
LES CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 10 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-487 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie, dans la zone décrite 
à l'annexe ci-jointe,  conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique 
(1993) et fixée à la colonne IV, de l'article 11, de l'annexe VII dudit règlement, est 
modifiée comme suit: du 1er janvier jusqu'au 12 octobre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(Article 2)

ZONE


1.	Les sous-secteurs 10-3, 10-4 et 10-6 à 10-11. 

2.	La certaine partie du sous-secteur 10-5 à l'est d'une ligne tirée de la pointe 
Ripon [51°19,32' N et 127°32,40' O] jusqu'à la pointe Olive [51°20,22' N et 127°32,16' O] 
[excluant la baie Margaret].

3.	La certaine partie du sous-secteur 10-12 à l'est d'une ligne passant par 127°
35.52' de longitude ouest et au nord de la ligne frontalière du sous-secteur, à partir de 
la pointe Wakas (51°17,46' N et 127°38,16' O)] jusqu'à la pointe Gikumi (51°17,70' N et 
127°36.78' O).

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie dans les certaines parties du secteur 9, 
à compter du 12 octobre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 9 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'HOLOTHURIE DANS 
LES CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 9 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-508 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie, dans la zone décrite 
à l'annexe ci-jointe,  conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique 
(1993) et fixée à la colonne IV, de l'article 11, de l'annexe VII dudit règlement, est 
modifiée comme suit: du 1er janvier jusqu'au 13 octobre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(Article 2)

ZONE


1.	 Les certaines parties du sous-secteur 9:

a)	Les sous-secteurs 9-2, 9-3, 9-5, 9-9, 9-10 et 9-11; 

b)	la certaine partie du sous-secteur 9-4 au sud d'une ligne tirée de 51°38,340' 
N et 127°32,880' O jusqu'à 51°38,460' N et 127°32,040' O [excluant la baie Sandell]; et

c)	la certaine partie du sous-secteur 9-6 à l'ouest d'une ligne longeant 127°
21,90' de longitude ouest [excluant la baie Kilbella].

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie dans les sous-secteurs 8-2, 8-3, 8-16, 9-
1 et 9-12, à compter du 18 octobre 2015 à 0 h 1 min.


  Vancouver (C.-B.), le 14 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'HOLOTHURIE DANS 
LES SOUS-SECTEURS 8-2, 8-3, 8-16, 9-1 ET 9-12


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-513 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie, dans les sous-
secteurs 8-2, 8-3, 8-16, 9-1 et 9-12, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche 
du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, de l'article 11, de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er janvier jusqu'au 18 octobre à 0 h 1 min.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1171
Envoyé lmar. octobre 20, 2015 à 14h:55

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