Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie dans les sous-secteurs 6-3 et 6-7, à 
compter du 6 octobre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 5 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'HOLOTHURIE DANS 
LES SOUS-SECTEURS 6-3 ET 6-7 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-488 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie, dans les sous-
secteurs 6-3 et 6-7,  conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique 
(1993) et fixée à la colonne IV, de l'article 11, de l'annexe VII dudit règlement, est 
modifiée comme suit: du 1er janvier jusqu'au 6 octobre à 0 h 1 min.


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), le 
directeur général régional du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie, dans les sous-secteurs 5-20 à 5-22, à 
compter du 5 octobre 2015
 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 septembre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'HOLOTHURIE DANS 
LES SOUS-SECTEURS 5-20 À 5-22

Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-478 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'holothurie, dans les sous-
secteurs 5-20 à 5-22, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique 
(1993) et fixée à la colonne IV, article 11, annexe VII dudit règlement, est modifiée 
comme suit: du 1er janvier jusqu'au 5 octobre à 0 h 1 min.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1124
Envoyé lmer. octobre 7, 2015 à 09h:43

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