Avis de pêche

Catégorie(s):
RÉCRÉATIVES - Saumon
Sujet:
FN0989 - RÉCRÉATIVES - Saumon: Inférieur détroit de Johnstone , le détroit de Géorgie et de Juan de Fuca - Mise à jour sur Coho périodes de pêche et limites


 En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-379 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 30 juillet 2015, et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon coho 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après, à compter du 11 
septembre 2015.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 4 septembre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON COHO DANS CERTAINES 
EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-435 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien et, ou il s'applique, la longueur totale pour la pêche dans 
les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance pour le saumon 
coho, tel que fixé par les articles 44 et 45 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la 
Colombie-Britannique, devient par suite de la présente modification la longueur totale 
visée à la colonne IV et le contingent quotidien visé à la colonne V.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 


Article 17	

Colonne I Période
11 sept. 2015
au
31 déc. 2015	

Colonne II Les eaux
Les secteurs 21 et 121	

Colonne III Genre du saumon coho
(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]	

Colonne IV Longueur totale	
a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm	

Colonne V Contingent quotidien
a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

(4) 4


Article 20	

Colonne I Période
11 sept. 2015
au
31 déc. 2015	

Colonne II Les eaux
Le secteur 123	

Colonne III Genre du saumon coho
(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]	

Colonne IV Longueur totale
a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm	

Colonne V Contingent quotidien
a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

(4) 4

Article 23	

Colonne I Période
11 sept. 2015
au
31 déc. 2015	

Colonne II Les eaux
Le secteur 124	

Colonne III Genre du saumon coho
(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]	

Colonne IV Longueur totale
a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		

Colonne V Contingent quotidien
a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

(4) 4


Article 27	

Colonne I Période
11 sept. 2015
au
31 déc. 2015	

Colonne II Les eaux
La partie du secteur 125 au large d'une ligne tirée à une distance d'un mille marin au 
large de la ligne de démarcation.	

Colonne III Genre du saumon coho
(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]	

Colonne IV Longueur totale
a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		

Colonne V Contingent quotidien
a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

(4) 4


Article 31	

Colonne I Période
11 sept. 2015
au
31 déc. 2015	

Colonne II Les eaux
La partie du secteur 126 au large d'une ligne tirée à une distance d'un mille marin au 
large de la ligne de démarcation.	

Colonne III Genre du saumon coho
(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]	

Colonne IV Longueur totale
a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm	

Colonne V Contingent quotidien
a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

(4) 4

Article 33	

Colonne I Période
11 sept. 2015
au
31 déc. 2015	

Colonne II Les eaux
La partie du secteur 127 au large d'une ligne tirée à une distance d'un mille marin au 
large de la ligne de démarcation.	

Colonne III Genre du saumon coho
(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]	

Colonne IV Longueur totale
a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm	

Colonne V Contingent quotidien
a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

(4) 4

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0989
Envoyé lven. septembre 4, 2015 à 16h:17