Avis de pêche

Catégorie(s):
RÉCRÉATIVES - Saumon
Sujet:
FN0786 - RÉCRÉATIVES - Saumon: Toutes les espèces de saumon - Côte sud - les secteurs 17 à 19 - Pas de saumon rétention


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-370 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 29 juillet 2015, et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon quinnat 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après, à compter du 30 
juillet 2015.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 30 juillet 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON QUINNAT DANS 
CERTAINES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-378 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien et, où il s'applique la longueur totale, pour la pêche dans 
les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance pour le genre du 
saumon quinnat visée à la colonne III, tel que fixé par les articles 44 et 45 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la 
présente modification la longueur totale visée à la colonne IV et le contingent quotidien 
visé à la colonne V.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 


Article 10

Colonne I Période	
4 août 2015 au 31 mars 2016

Colonne II Les eaux	
a)  Les sous-secteurs 17-5, 17-6, 17-7, 17-9, 17-13 à 17-17, 17-19 et 17-20; 
b)  la partie du sous-secteur 17-4 au nord-est d'une ligne tirée de la pointe Shingle 
jusqu'à la pointe Pilkey;
c)  la partie du sous-secteur 17-12 en deçà d'une ligne tirée de la pointe Tinson 
jusqu'au feu de l'île Snake (limite de l'ACS), de là jusqu'au  plus au sud des îles Five 
Finger, de là jusqu'à la bouée du chenal Horswell (49°12,93'N et 123°56,03'O), et de là 
franc ouest jusqu'au point au rivage de l'île de Vancouver au nord de la falaise 
Horsewell situé par 49°12,93' N and 123°56,47' O; et
d)  les parties des sous-secteurs 17-12 et 17-18 côté terrestre d'une ligne tirée de la 
pointe Icarus sur l'île de Vancouver franc nord pour un distance de 2 milles marins, de 
là vers le nord-ouest jusqu'à la bouée Navy au chenal Ballenas, et de là jusqu'à la 
pointe Nankivell à l'entrée de l'anse Schooner sur l'île de Vancouver.	

Colonne III Genre du saumon quinnat	
(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]

Colonne IV Longueur totale	
a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm	

Colonne V Contingent quotidien
a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0


Article 11

Colonne I Période	
4 août 2015 au 31 mars 2016

Colonne II Les eaux	
a) Les sous-secteurs 18-6 à 18-8 et 18-10; et
b) la partie du sous-secteur 18-7 au nord d'une ligne tirée d'une borne de pêche carrée 
blanche à l'île de Vancouver située près de 48°46,179' de latitude nord et 123°34,654' de 
longitude ouest jusqu'à une borne de pêche carrée blanche située près de 48°45,992' de 
latitude nord et 123°33,777' de longitude ouest au sud-est d'îlot Burial et à l'île 
Saltspring , et au sud d'une ligne tirée d'une borne de pêche carrée blanche située à 
environ 1.5 milles marin à l'est sud-est de la pointe Musgrave, près de 48°43,982' de 
latitude nord et 123°31,418' de longitude ouest à l'île Saltspring jusqu'à une borne de 
pêche carrée blanche située à environ 0,5 milles marin au nord-ouest de la pointe Cherry, 
près de 48°43,197' de latitude nrod et 123°33,708' de longitude ouest à l'île de 
Vancouver.	

Colonne III Genre du saumon quinnat	
(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]	

Colonne IV Longueur totale	
a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm	

Colonne V Contingent quotidien
a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0


Article 12

Colonne I Période	
4 août 2015 au 31 mars 2016	

Colonne II Les eaux	
Les sous-secteurs 19-7 à 19-12

Colonne III Genre du saumon quinnat	
(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]

Colonne IV Longueur totale	
a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm

Colonne V Contingent quotidien
a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0786
Envoyé lven. juillet 31, 2015 à 12h:04