Avis de pêche

Catégorie(s):
RÉCRÉATIVES - Saumon
Sujet:
FN0723 - RÉCRÉATIVES - Saumon: Abaissez Île de Vancouver Ouest - Les Secteurs 21 à 24, 121, 123 et 124 - WCVI Saumon quinnat Mesures de conservation


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-325 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 10 juillet 2015, et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon quinnat 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après, à compter du 21 
juillet 2015.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 21 juillet 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON QUINNAT DANS 
CERTAINES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-349 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien et, où il s'applique la longueur totale, pour la pêche dans 
les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance pour le genre du 
saumon quinnat visée à la colonne III, tel que fixé par les articles 44 et 45 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la 
présente modification la longueur totale visée à la colonne IV et le contingent quotidien 
visé à la colonne V.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 


Article 15	

Colonne I Période	
1er août 2015 au 15 oct. 2015

Colonne II Les eaux	
La partie du secteur 21 au large d'une ligne tirée d'une borne de pêche située sur l'île 
de Vancouver à environ 1 mille marin au sud des chutes Tsusiat à 48°40,951'N et 124°
54,626'O, de là jusqu'à un point situé par 48°38,842'N et 124°49,930'O, de là vers le 
nord jusqu'à un point au rivage de l'île de Vancouver près de Clo-oose situé par 48°
39,700'N et 124°49,181'O.

Colonne III Genre du saumon quinnat	
(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]

Colonne IV Longueur totale	
a) 77 cm ou moins 
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm

Colonne V Contingent quotidien
a) 2
b) 1

a) 2
b) 1

a) 2
b) 1

(4) 2


Article 16	

Colonne I Période	
1er août 2015 au 15 oct. 2015

Colonne II Les eaux	
La certaine partie du secteur 121 à partir de la ligne de démarcation  vers le large pour 
une distance d'un mille nautique.

Colonne III Genre du saumon quinnat
(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]	

Colonne IV Longueur totale	
a) 77 cm ou moins 
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm

Colonne V Contingent quotidien
a) 2
b) 1

a) 2
b) 1

a) 2
b) 1

(4) 2


Article 17	

Colonne I Période	
1er août 2015 au 31 oct. 2015

Colonne II Les eaux	
La partie du secteur 22 au nord-est d'une ligne tirée de la pointe Windy jusqu'à une 
borne de pêche carrée blanche située au rivage en face.

Colonne III Genre du saumon quinnat	
(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]

Colonne IV Longueur totale	
a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm

Colonne V Contingent quotidien
a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0


Article 18	

Colonne I Période	
1er août 2015 au 30 sept. 2015
	
Colonne II Les eaux	
Les parties des sous-secteurs 23-2 et 23-3 au sud d'une ligne tirée d'une borne de pêche 
carrée blanche située à l'embouchure du ruisseau Chesnucknuw jusqu'à une borne de pêche 
carrée blanche au rivage ouest du bras Alberni, et au nord-est par une ligne tirée de la 
pointe Star jusqu'à une borne de pêche carrée blanche située à l'embouchure du ruisseau 
Handy.

Colonne III Genre du saumon quinnat	
1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]

Colonne IV Longueur totale	
a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm	

Colonne V Contingent quotidien
a) 0
b) 0
	
a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0


Article 19	

Colonne I Période	
1er août 2015 au 15 oct. 2015

Colonne II Les eaux	
a) Les sous-secteurs 23-4 à 23-11; et
b) les parties des sous-secteurs 23-2 et 23-3 pas décrits dans l'article 22

Colonne III Genre du saumon quinnat	
(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]

Colonne IV Longueur totale	
a) 77 cm ou moins 
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm

Colonne V Contingent quotidien
a) 2
b) 0

a) 2
b) 0

a) 2
b) 0

(4) 2


Article 20	

Colonne I Période	
1er août 2015 au 15 oct. 2015
	
Colonne II Les eaux	
La partie du sous-secteur 123 côté terrestre d'une ligne tirée à une distance de 1 mille 
marin au large de la ligne de démarcation et au nord-ouest d'une ligne tirée d'un point 
situé près de Ucluelet par 48°55,872'N, 125°33,028'O, suivant 220 degrés vrai jusqu'à 
l'intersection avec la limite du corridor de conservation à environ un mille marin au 
large de la ligne de démarcation.

Colonne III Genre du saumon quinnat	
(1) Saumon quinnat d'élevage
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]

Colonne IV Longueur totale	
a) 77 cm ou moins 
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm

Colonne V Contingent quotidien
a) 2
b) 1

a) 2
b) 1

a) 2
b) 1

(4) 2


Article 21	

Colonne I Période	
1er août 2015 au 15 oct. 2015

Colonne II Les eaux	
Le secteur 24.

Colonne III Genre du saumon quinnat	
(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage ( au total) [al. 45(1) c)]

Colonne IV Longueur totale	
a) 77 cm ou moins 
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm

Colonne V Contingent quotidien
a) 0
b) 0
	
a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0


Article 22	

Colonne I Période	
1er août 2015 au 15 oct. 2015

Colonne II Les eaux	
Le secteur 124, du côté terrestre d'une ligne tirée pour environ un mille marin au large 
de la ligne de démarcation (corridor) tirée de la pointe Cox jusqu'au feu de l'île 
Lennard, de là jusqu'à l'extrémité nord-ouest de la pointe Ahous sur l'île Vargas, de là 
jusqu'à l'extrémité sud-ouest de l'île Blunden, de là jusqu'à la pointe Raphael sur l'île 
Flores, de là jusqu'à un point situé par 49°20,32' N, 126°15,626' O de là en longeant la 
ligne de démarcation jusqu'à l'intersection l'aire de conservation des sébastes Estevan 
Point, à l'est de la pointe Matlahaw.

Colonne III Genre du saumon quinnat	
(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)]

Colonne IV Longueur totale	
a) 77 cm ou moins 
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm

Colonne V Contingent quotidien
a) 2
b) 0

a) 2
b) 0

a) 2
b) 0

(4) 2

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0723
Envoyé lmer. juillet 22, 2015 à 16h:08