Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique, prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans le certaine partie du secteur 
6, à compter du 13 mars 2020 à 0 h 01 min.

  Vancouver (C.-B.), le 12 mars 2020





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES 
DANS LE CERTAINE PARTIE DU SECTEUR 6


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification des périodes de fermeture dans la région du Pacifique, no 
2020-160.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 13 mars à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


La certaine partie du sous-secteur 6-10 à l'ouest d'une ligne tirée franc sud de 
l'extrémité sud de l'île Campania, située par 52°57,579' de latitude nord et 129°19,464' 
de longitude ouest.

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 6, à compter du 
13 mars 2020 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 12 mars 2020





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2020-161 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 13 mars à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Le sous-secteur 6-12.

2.	La certaine partie du sous-secteur 6-10 au nord du parallèle traversant la 
pointe McPhee sur l'île Princess Royal; à l'est d'une ligne tirée de la pointe Ulric sur 
l'île Aristazabal jusqu'au point à l'entrée de l'anse Clarke sur l'île Princess Royal 
situé par 52°58,30' de latitude nord et 129°11,59' de longitude ouest.

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique, prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans le certaine partie du secteur 
6, à compter du 13 mars 2020 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 12 mars 2020





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES 
DANS LE CERTAINE PARTIE DU SECTEUR 6


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification des périodes de fermeture dans la région du Pacifique, no 
2020-162.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 13 mars à 
0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Les sous-secteurs 6-6, 6-8 et 6-26.

2.	La certaine partie du sous-secteur 6-10 au nord du parallèle allant franc ouest 
de la pointe McPhee sur l'île Princess Royal, est d'une ligne tirée franc sud de 
l'extrémité sud de l'île Campania par 52°57,579' de latitude nord et 129°19,464' de 
longitude ouest, et à l'ouest d'une ligne tirée de la pointe Ulric sur l'île Aristazabal 
jusqu'à l'entrée de l'anse Clarke sur l'île Princess Royal par 52°58,30' de latitude nord 
et 129°11,59' de longitude ouest.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0240
Envoyé ljeu. mars 12, 2020 à 13h:36

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