Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée, qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans les sous-secteurs 13-27 à 13-35, 
à compter du 1er septembre 2016 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 31 août 2016





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'OURSIN VERT DANS 
LES SOUS-SECTEURS 13-27 À 13-35

Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-381 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans les sous-
secteurs 13-27 à 13-35, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique 
(1993) et fixée à la colonne IV du paragraphe 12(1) de l'annexe VII, est modifiée comme 
suit: du 1er mars jusqu'au 1er septembre à 0 h 1 min. 

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée, qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans le secteur 18 et certaines 
parties du secteur 19, à compter du 1er septembre 2016 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 31 août 2015





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'OURSIN VERT DANS 
LE SECTEUR 18 ET CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 19


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-383 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV du paragraphe 12(1) de l'annexe VII, est 
modifiée comme suit: du 1er mars jusqu'au 1er septembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Le secteur 18.

2.	Le sous-secteur 19-6.

3.	La partie du sous-secteur 19-5 au nord d'une ligne tirée franc est de la pointe 
Cormorant. [Zone de contingent de l'oursin vert no 18]

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée, qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans certaines parties du secteur 19, 
à compter du 1er septembre 2016 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 31 août 2015





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'OURSIN VERT DANS 
CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 19


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-384 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV du paragraphe 12(1) de l'annexe VII, est 
modifiée comme suit: du 1er mars jusqu'au 1er septembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Le secteur 19, à l'exception du sous-secteur 19-6 et de la partie du sous-
secteur 19-5 au nord d'une ligne tirée franc est de la pointe Cormorant. [Zone de 
contingent de l'oursin vert no 19]


  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée, qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans le secteur 20, à compter du 1er 
septembre 2016 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 31 août 2016





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'OURSIN VERT DANS 
LE SECTEUR 20

Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-385 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans le secteur 20, 
conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la 
colonne IV du paragraphe 12(1) de l'annexe VII, est modifiée comme suit: du 1er mars 
jusqu'au 1er septembre à 0 h 1 min. 

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée, qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans certaines parties du secteur 12, 
à compter du 9 septembre 2016 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 7 septembre 2016





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'OURSIN VERT DANS 
CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 12


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-395 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV du paragraphe 12(1) de l'annexe VII, est 
modifiée comme suit: du 1er mars jusqu'au 9 septembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Le secteur 12, à l'exception: des certaines parties des sous-secteurs 12-3, 12-
4, 12-5 et 12-18 à l'intérieur d'une ligne tirée de l'île Malcolm Island par 50°37,13' 
N, 126°49,75' O jusqu'à l'extrémité ouest des îles Pearse par 50°35,04' N, 126°53,19' W 
le long du rivage jusqu'à 50°34,51' N, 126°51,70' O, de là vers l'est jusqu'à un point 
sur l'île Hanson situé par 50°33,88' N, 126°46,52' O le long du rivage jusqu'à 50°
35,37' N, 126°45,06' O, et de là jusqu'au point de commencement.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0980
Envoyé llun. septembre 12, 2016 à 14h:29

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