Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 17, 18, 19, 
20 et 29, à compter du 1er août 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 juillet 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 17, 18, 19, 20 ET 29



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-368 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 1er août à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Le secteur 17 et le sous-secteur 29-5, à l'exception des sous-secteurs 17-4 à 
17-9. 
[Zone de pêche des oursins rouges 17]

2.	Les sous-secteurs 18-3, 18-4 et 18-6 et 19-6 et la partie du sous-secteur 19-5 
au nord d'une ligne tirée franc est de la flèche Cordova. [Zone de pêche des oursins 
rouges 18a]

3.	Les sous-secteurs 18-1, 18-2, 18-5, 18-9, 18-11 et 29-4.
[Zone de pêche des oursins rouges 18b]

4.	Les sous-secteurs 19-3, 19-4 et la partie du sous-secteur 19-5 au sud d'une 
ligne tirée franc est du flèche Cordova, à l'exception:

a)	des eaux des sous-secteurs 19-4 et 19-5 dans un rayon de 0,4 mille marin du 
feu de navigation de la pointe Cadboro;
[réserve marine de la pointe 10 Mile]

b)	des eaux du sous-secteur 19-3 à l'intérieur d'une ligne tirée du feu de 
navigation situé au bout ouest jusqu'à la chaussée Ogden Point, de là jusqu'au feu 
Brotchie Ledge, de là jusqu'à la pointe Holland sur l'île de Vancouver; et
[réserve marine de la pointe Ogden]

c)	des eaux du sous-secteur 19-3 dans un rayon de 0,5 mille marin autour du 
rocher Great Race.
[réserve marine des rochers Race]
[Zone de pêche des oursins rouges 19]

5.	Les sous-secteurs 20-4 à 20-6 sauf:

a)	les eaux du sous-secteur 20-5 dans un rayon de 0,5 milles marin du rocher 
Great Race (réserve marin de Race Rocks); et

b)	les eaux du sous-secteur 20-5 au nord d'une ligne tirée de la pointe Church 
Point jusqu'au cap Beechey Head. (la baie Becher)
[Zone de pêche des oursins rouges 20] 

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique, prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les certaines parties de 
secteur 12, à compter du 12 septembre 2015 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 11 septembre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES 
DANS LES CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 11 ET 12


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification des périodes de fermeture dans la région du Pacifique, no 
2015-460.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 12 septembre à 
0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Les sous-secteurs 12-5, 12-6, 12-20, et 12-26, à l'exception de la partie du 
secteur 12 à proximité des îles Numas situées à l'intérieur d'une ligne commençant à 
50o47,9' de latitude nord et 127o07,6' de longitude ouest, de là jusqu'à 50o46,6' de 
latitude nord et 127o02,4' de longitude ouest, de là jusqu'à 50o44,3' de latitude nord et 
127o04,0' de longitude ouest, de là jusqu'à 50o45,7' de latitude nord et 127o09,3' de 
longitude ouest, et de là jusqu'au point d'origine. 
[RSU 12E - Blackfish Sound] 

2.	La partie du sous-secteur 12-13 à l'est d'une ligne tirée du rocher Davey 
jusqu'au point situé par 51°04,43' de latitude nord et 127°38,084' de longitude ouest.
[RSU 12F - Deserter Island]

3.	Les sous-secteurs 12-7 et 12-38 à 12-42. 
[RSU 12G - Wells Pass]

4.	Les sous-secteurs 12-1 á 12-3 et 12-21 á 12-24. [RSU 12H - Northern Johnstone 
Strait]

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1019
Envoyé lven. septembre 11, 2015 à 13h:14

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