Avis de pêche

VO No. 2017-541
  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche au quahaug commun et à l'asari, par cueillette manuelle, dans le 
sous-secteur 14-11, à compter du 20 octobre 2017 à 17 h.


  Vancouver (C.-B.), le 16 octobre 2017





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REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LES PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE À LA QUAHAUG COMMUNE ET À 
L'ASARI, PAR CUEILLETTE MANUELLE, DANS LE SOUS-SECTEUR 14-11


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-541 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Les périodes de fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par 
cueillette manuelle, dans le sous-secteur 14-11, conformément à l'article 63 du Règlement 
de pêche du Pacifique (1993), et fixées à la colonne IV, des paragraphes 2(5) et 2(6), de 
l'annexe VII dudit règlement, sont modifiées comme suit: du 1er janvier jusqu'au 20 
octobre à 17 h.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1086
Envoyé lmar. octobre 17, 2017 à 11h:09

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