Avis de pêche

Catégorie(s):
RÉCRÉATIVES - Saumon
Sujet:
FN0957 - RÉCRÉATIVES - Saumon - Coho - les Secteurs 21, 121 et 123 à 127 - Côte Ouest de l'île de Vancouver - Limiter les changements


   En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2017-319 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 8 juin 2017, et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon coho 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 14 septembre 2017





_________________________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique


 

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON COHO DANS CERTAINES 
EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-488 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien et, ou il s'applique, la longueur totale pour la pêche dans 
les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance pour le saumon 
coho, tel que fixé par les articles 44 et 45 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la 
Colombie-Britannique, devient par suite de la présente modification la longueur totale 
visée à la colonne IV et le contingent quotidien visé à la colonne V.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 

Article	Colonne I
Période	Colonne II
Les eaux	Colonne III
Genre du saumon coho	Colonne IV
Longueur totale	Colonne V
Contingent quotidien
1.			1er janv. 2018
au
31 mars 2018		Les secteurs 11 à 29, 111, 121 et 123 à 127.		(1) 
Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0
2.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		Les secteurs 11 à 29 et 111, à l'exception des eaux visées à 
la colonne II dans les articles suivants de la présente annexe, pendant les périodes 
fixées à la colonne I.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 0
b) 0

a) 2
b) 2

(4) 2
3.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		(1) Le secteur 111.
	(2) Les sous-secteurs 11-1, 11-2 et 12-14.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 1
b) 1

a) 2
b) 2

(4) 2
4.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		Les sous-secteurs 11-3 à 11-10.		(1) Saumon coho 
d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
5.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		Les sous-secteurs 12-26 à 12-48.		(1) Saumon coho 
d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 1
b) 1

a) 2
b) 2

(4) 2
6.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		Dans le sous-secteur 12-16, les eaux de la baie Hardy côté 
terrestre d'une ligne tirée de la pointe Duval jusqu'à la pointe Daphne.		(1) 
Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 4
b) 4

a) 0
b) 0

a) 4
b) 4

(4) 4
7.			14 sept. 2017
au
15 sept. 2017		Dans le secteur 13 :

a) les sous-secteurs 13-20 et 13-21; et

b) la portion du sous-secteur 13-22 décrit comme les eaux du bras Bute à partir de la 
borne d'ACS sur la pointe Littleton traversant le bras jusqu'à un point sur le rivage 
opposé situé par 50o49,90' de latitude nord et 124o51,63' de longitude ouest.	
	(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 1
b) 1

a) 2
b) 2

(4) 2
8.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		La partie du sous-secteur 14-11, goulet Baynes, à l'intérieur 
d'une ligne tirée du feu de Cape Lazo jusqu'à la bouée à cloche P-54 à la barre Comox, de 
là jusqu'à la pointe Longbeak, et de là jusqu'à l'embouchure du ruisseau Hart (Washer).
		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 1
b) 1

a) 2
b) 2

(4) 2
9.			14 sept. 2017
au
15 oct. 2017		La partie du sous-secteur 15-1, à l'est d'une ligne tirée à 
partir de la pointe Albion (aussi connue sous le nom pointe Black) jusqu'à la pointe 
Scotchfir.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
10.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		Le sous-secteur 16-5 et la partie du sous-secteur 16-6 au sud 
d'une ligne tirée franc ouest de la pointe Nine Mile jusqu'à une borne de pêche au rivage 
en face. [les eaux du bras Sechelt et la baie Porpoise]		(1) Saumon coho 
d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

(4) 4
11.			1er nov. 2017
au
31 déc. 2017	Le sous-secteur 18-8 à l'intérieur d'une ligne tirée entre la pointe 
Separation et la pointe Cherry.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
12.			1er oct. 2017
au
31 déc. 2017		Le secteur 19.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 1
b) 1

a) 2
b) 2

(4) 2
13.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		Le secteur 20, à l'exception des eaux visées à la colonne II 
des articles 15 et 16 de la présente annexe, pendant les périodes fixées à la colonne I.
		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 1
b) 1

a) 2
b) 2

(4) 2
14.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		Les sous-secteurs 20-2 et la certaine partie du sous-secteur 
20-1 côté terrestre d'une ligne tirée d'une borne de pêche carrée blanche à la pointe 
Owen jusqu'à la bouée Whistle, et de là jusqu'au feu de la pointe San Juan. 	
	(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 4
b) 4

a) 2
b) 2

a) 4
b) 4

(4) 4
15.			1er oct. 2017
au
31 déc. 2017		Les sous-secteurs 20-3 à 20-7 et la certaine partie du sous-
secteur 20-1 au large d'une ligne tirée d'une borne de pêche carrée blanche à la pointe 
Owen jusqu'au feu de navigation de la pointe San Juan, et de là jusqu'à la bouée Whistle.
		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 4
b) 4

a) 1
b) 1

a) 4
b) 4

(4) 4
16.			14 sept. 2017		Les secteurs 121 et 123 à 127, à 
l'exception des eaux visées à la colonne II dans les articles suivants de la présente 
annexe, pendant les périodes fixées à la colonne I.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 0
b) 0

a) 2
b) 2

(4) 2
17.			15 sept. 2017
au
31 déc. 2017	Les secteurs 21, 121 et 123 à 127.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 4
b) 4

a) 0
b) 0

a) 4
b) 4

(4) 4
18.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017	La partie du secteur 22 au sud-ouest d'une ligne tirée de la pointe 
Windy jusqu'à une borne de pêche carrée blanche située au rivage en face.		(1) 
Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
19.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017	Les sous-secteurs 23-1 à 23-3.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

a) 4
b) 4

(4) 4
20.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017	Les sous-secteurs 23-4 à 23-11.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
21.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017	a) Les sous-secteurs 24-1 et 24-3 à  24-13; et
b) la partie du sous-secteur 24-2 est d'une ligne tirée par ouest vrai de la pointe 
Starling sur l'île Flores jusqu'à une borne de pêche au rivage en face du bras Sydney 
située par 49°23,649' N et 126°15,734' O.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
22.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017	Les sous-secteurs 25-1 à 25-16.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
23.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017	Les sous-secteurs 26-1 à 26-11.

		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
24.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017	Les sous-secteurs 27-1 à 27-3 et 27-7 à 27-11.		(1) 
Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
25.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017	Le sous-secteur 27-4.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 0
b) 0

a) 2
b) 2

(4) 2
26.			14 sept. 2017
au
31 mars 2018		Les sous-secteurs 28-1 à 28-7 et 28-9. [le bras Howe]	
	(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 0
b) 0

a) 2
b) 2

(4) 2
27.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		Les sous-secteurs 28-8 et 28-10.		(1) Saumon coho 
d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 0
b) 0

a) 2
b) 2

(4) 2
28.			14 sept. 2017
au
30 sept. 2017		Les sous-secteurs 28-11 à 28-14. [le bras Burrard à l'est du 
pont Second Narrows/ Iron Workers Memorial, le bras Indian, et le bras Port Moody]	
	(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 0
b) 0

a) 2
b) 2

(4) 2
29.			1er oct. 2017
au
31 mars 2018		Les sous-secteurs 28-11 à 28-14. [le bras Burrard à l'est du 
pont Second Narrows/ Iron Workers Memorial, le bras Indian, et le bras Port Moody]	
	(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0
30.			15 sept. 2017
au
31 déc. 2017		Les sous-secteurs 29-1 à 29-5, à l'exception des eaux visées 
à la colonne II des articles 31 et 32 de la présente annexe, pendant les périodes fixées 
à la colonne I.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al.45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 1
b) 1

a) 2
b) 2

(4) 2
31.			14 sept. 2017
au
31 déc. 2017		La partie du sous-secteur 29-1 en face du ruisseau Chapman 
des baies Davis et Trail, à l'intérieur d'une zone d'un demi-mille marin longeant le 
rivage, commençant à un demi-mille marin franc sud de la frontière ouest du parc 
Snickett, situé par 49°27,625' de latitude nord et 123°45,903' de longitude ouest jusqu'à 
un demi-mille marin franc sud de la borne à l'entrée de la marina Port Stalashin située 
par 49°25,875' de latitude nord et 123°42,824 de longitude ouest.		(1) 
Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(4) 2
32.			14 sept. 2017
au 
31 mars 2018		Les parties des sous-secteurs 29-3 et 29-10 à l'est d'une 
ligne tirée de la pointe Gower jusqu'à la balise Tango 10, et de là jusqu'à l'extrémité 
nord de l'île Lulu.		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 0
b) 0

a) 2
b) 2

(4) 2
33.			14 sept. 2017
au
6 oct. 2017		Les sous-secteurs 29-11 à 29-17 (eaux maréales du fleuve 
Fraser).		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0
34.			7 oct. 2017
au
31 déc. 2017		Les sous-secteurs 29-11 à 29-17 (eaux maréales du fleuve 
Fraser).		(1) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon coho sauvage 
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)d) et e)]

(4) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1)f)]		a) 35 
cm ou moins
b) plus de 35 cm 

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm		a) 2
b) 2

a) 0
b) 0

a) 2
b) 2

(4) 2


Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0957
Envoyé ljeu. septembre 14, 2017 à 15h:33