Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2017-440 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 29 août 2017 et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon rose 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 11 septembre 2017






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ANDREW THOMSON
Directeur général régional par intérim
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON ROSE DANS CERTAINES 
EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-466 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien pour la pêche dans les eaux visées à la colonne II de 
l'annexe de la présente ordonnance pour le saumon rose, tel que fixé par l'article 44 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la 
présente modification le contingent quotidien visé à la colonne III.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 

Article	Colonne I
Période	Colonne II
Les eaux	Colonne V
Contingent quotidien
1.			11 sept. 2017
au
31 mars 2018		Tous les sous-secteurs, à l'exception des eaux visées à la 
colonne II dans tous les autres articles de la présente annexe, pendant les périodes 
fixées à la colonne I.		4
2.		16 sept. 2017
au
31 mars 2018	Les eaux à marée de la rivière Tlell (dans le secteur 102).	0
3.		11 sept. 2017
au
15 sept. 2017	Les eaux à marée de la rivière Tlell (dans le secteur 102).	1
4.		11 sept. 2017
au
31 oct. 2017	Les eaux du bras Skidegate côté terrestre d'une ligne tirée entre des 
bornes de pêche à chaque côté de l'estuaire du ruisseau Sachs (dans le secteur 2). 
	0
5.		11 sept. 2017
au
30 nov. 2017	Le bras Smith - les eaux de la lagune Wycless au sud de la borne de 
pêche située près de l'entrée (dans le secteur 10).	0
6.			11 sept. 2017
au
30 sept. 2017	Dans le sous-secteur 12-17, en deçà d'une ligne qui commence à environ 
1,9 km au nord-ouest de l'embouchure de la rivière Cluxewe, de là jusqu'à 50o37,53' N et 
127o12,21' O, de là jusqu'à 50o36,98'N et 127o09,53'O, et de là par 200o vrai jusqu'à une 
borne de pêche au rivage.		1
7.			13 sept. 2017
au
31 mars 2018	Les sous-secteurs 17-10 à 17-12, 18-1 et 29-2 à 29-10.		0
8.			11 sept. 2017
au
30 sept. 2017	Dans le secteur 17 :

a)  la partie du havre la baie Departure ouest d'une ligne allant des coordonnées 
suivantes 49°11,600' de latitude nord et 123°57. de longitude ouest près de la Station 
biologique du Pacifique , à la lumière sur l'île de Brandon au 49°12,427' de latitude 
nord et 123°57,372' de longitude ouest; et

b) la partie du havre Nanaimo côté terrestre d'une ligne tirée du bout du quai le plus au 
sud du club de navigation de plaisance de Nanaimo situé par 49o10,614' de latitude nord 
et 123o56,336' de longitude ouest jusqu'au quai de pêche piétonnier (Crab Dock) à la 
lagune de Swy-a-lana situé par 49o10,264' de latitude nord et 123o56,051' de longitude 
ouest.		4
9.			11 sept. 2017
au
15 oct. 2017	Dans le secteur 27 :

a) La certaine partie du sous-secteur 27-3 à Winter Harbour au nord d'une ligne tirée de 
la pointe Hazard située par 50°30,055'N et 128°01,866'O vers l'ouest jusqu'au rivage 
opposé jusqu'à un point situé par 50°30,060'N et 128°02,510'O;

b) la certaine partie du sous-secteur 27-11 à l'ouest de l'ACS Holberg Inlet; et

c) la certaine partie du sous-secteur 27-8 au sud-est d'une ligne tirée d'un point situé 
par 50o24,201' N et 127o29,979' O jusqu'à un point situé le long du rivage opposé du bras 
Neroutsos par 50o24,477' N et 127o29,138' O.		0

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0929
Envoyé llun. septembre 11, 2017 à 13h:44

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