Avis de pêche

Catégorie(s):
RÉCRÉATIVES - Saumon
Sujet:
FN1029 - RÉCRÉATIVES - Saumon : Zone d'eau douce 2 - rivière Harrison - Non-rétention de Saumon quinnat


En application paragraphe 6(1) Règlement de pêche(dispositions générales), la directrice 
générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région Pacifique abroge 
l'Ordonnance de modification no 2016-406 relative aux contingents de pêche dans la région 
du Pacifique, prise le 13 septembre 2016, et prend en remplacement l'ordonnance ci-
annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon dans certaines eaux de 
pêche canadiennes dans la région 2 de la Province, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 22 septembre 2016





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale regionale par intérim 
Région du Pacifique

 

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON DANS CERTAINES EAUX 
DE PÊCHE CANADIENNES DANS LA RÉGION 2 DE LA PROVINCE


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-424 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien et, où il s'applique la longueur au totale, pour la pêche 
dans les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance, pour l'espèce 
du saumon visée à la colonne III, tel que fixé par les articles 44 et 45 Règlement de 
1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la présente 
modification la longueur totale visée à la colonne IV et le contingent quotidien visé à 
la colonne V.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance sera en vigueur pour la période 
visée à la colonne I.
 
Article 1.
	
Colonne I Période
22 sept. 2016 
au 
31 mars 2017
	
Colonne II Les eaux
Tout ou partie du cours d'eau ou lac, ou tributaire du cours d'eau ou lac, ou partie de 
tributaire du cours d'eau ou lac dans la région 2 à l'exception des eaux visées à la 
colonne II dans tous les autres articles de la présente annexe, durant les périodes 
fixées à la colonne I.
	
Colonne III Espèce du saumon
(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)  [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)   [al. 45(1) c)]

(5) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(6) Saumon coho sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(7) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) d) et e)]

(8) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) f)]

(9) Saumon rouge     [art. 44, Annexe VI]

(10) Saumon rose     [art. 44, Annexe VI]

(11) Saumon kéta     [art. 44, Annexe VI]		



Colonne IV Longueur totale
a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm




a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

	
Colonne V Contingent quotidian
a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0


a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(8) 0


(9) 0

(10) 0

(11) 0


Article 6.

Colonne I Période
22 sept. 2016
au 
31 déc. 2016
	
Colonne II Les eaux
Rivière Capilano et tributaires
	
Colonne III Espèce du saumon
(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)  [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)   [al. 45(1) c)]

(5) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(6) Saumon coho sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(7) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) d) et e)]

(8) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) f)]

(9) Saumon rouge     [art. 44, Annexe VI]

(10) Saumon rose     [art. 44, Annexe VI]

(11) Saumon kéta     [art. 44, Annexe VI]
	
Colonne IV Longueur totale	
a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm




a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm


Colonne V Contingent quotidien
a) 4
b) 2

a) 4
b) 2

a) 4
b) 2

(4) 4


a) 4
b) 4

a) 0
b) 0

a) 4
b) 4

(8) 4


(9) 0

(10) 0

(11) 0

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1029
Envoyé le septembre 23, 2016 à 10h:42