Avis de pêche

Catégorie(s):
RÉCRÉATIVES - Saumon
Sujet:
FN0348 - RÉCRÉATIVES - Saumon - Saumon rouge - Zone d'eau douce 1 - limitée de Zone Ouverture le 1 Mai 2016


  En application du paragraphe 6(1) Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-93 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 14 mars 2016, et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon dans 
certaines eaux de pêche canadiennes dans la région 1 de la Province, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 20 avril 2016





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON DANS CERTAINES EAUX 
DE PÊCHE CANADIENNES DANS LA RÉGION 1 DE LA PROVINCE


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-196 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien et, où il s'applique la longueur au totale, pour la pêche 
dans les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance, pour l'espèce 
du saumon visée à la colonne III, tel qu'établis aux articles 44 et 45 du Règlement de 
1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, deviennent par suite de la présente 
modification la longueur totale visée à la colonne IV et le contingent quotidien visé à 
la colonne V.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance sera en vigueur pour la période 
visée à la colonne I.
 

Article	1

Colonne I Période	
	20 avr. 2016
au 
31 mars 2017

Colonne II Les eaux
	Tout ou partie des cours d'eau ou lacs, ou tributaire des cours d'eau ou lacs, 
ou partie de tributaire des cours d'eau ou lacs dans la région 1, à l'exception des eaux 
visées à la colonne II dans tous les autres articles de la présente annexe,  durant les 
périodes fixées à la colonne I.	

Colonne  III Espèce du saumon
	(1) Saumon quinnat d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)  [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)   [al. 45(1) c)]

(5) Saumon coho d'élevage 
[art. 44, Annexe VI]

(6) Saumon coho sauvage
[art. 44, Annexe VI]

(7) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) d) et e)]

(8) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) f)]

(9) Saumon rouge [art. 44, Annexe VI]

(10) Saumon rose [art. 44, Annexe VI]

(11) Saumon kéta [art. 44, Annexe VI]
	

Colonne IV Longueur totale
	a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm




a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm
	

Colonne V Contingent quotidien
	a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0


a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(8) 0


(9) 0

(10) 0

(11) 0


Article	30

Colonne I Période	
1er mai 2016
au
31 déc. 2016

Colonne II Les eaux
Rivière Somass: à partir d'une ligne tirée en perpendiculaire du courant d'une borne de 
pêche situé à environ 200 m en amont de l'île près de la mise à l'eau du parc Somass près 
du chemin Service jusqu'à la rive en face, en aval jusqu'à une ligne tirée en 
perpendiculaire du courant d'une borne de pêche situé à environ 150 m en aval dudit île 
jusqu'à la rive en face.	

Colonne  III Espèce du saumon
(1) Saumon quinnat d'élevage    [art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage   [art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)  [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)   [al. 45(1) c)]

(5) Saumon coho d'élevage   [art. 44, Annexe VI]

(6) Saumon coho sauvage   [art. 44, Annexe VI]

(7) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) d) et e)]

(8) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) f)]

(9) Saumon rouge   [art. 44, Annexe VI]

(10) Saumon rose    [art. 44, Annexe VI]

(11) Saumon kéta    [art. 44, Annexe VI]


Colonne IV Longueur totale
a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm

a) 50 cm ou moins 
b) plus de 50 cm 

a) 50 cm ou moins
b) plus de 50 cm




a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm
	

Colonne V Contingent quotidian
a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(4) 0


a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

a) 0
b) 0

(8) 0


(9) 2

(10) 0

(11) 0


Article	31

Colonne I Période
25 août 2016
au 
31 déc. 2016
	

Colonne II Les eaux
Rivière Somass, incluant les tributaires, à l'exception des parties décrites dans la 
colonne II de cette annexe des articles 30 et 32 pendant les périodes visées dans la 
colonne I.	

Colonne  III Espèce du saumon
(1) Saumon quinnat d'élevage    [art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon quinnat sauvage   [art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)  [al. 45(1) a) et b)]

(4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total)   [al. 45(1) c)]

(5) Saumon coho d'élevage   [art. 44, Annexe VI]

(6) Saumon coho sauvage   [art. 44, Annexe VI]

(7) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) d) et e)]

(8) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total)     [al. 45(1) f)]

(9) Saumon rouge   [art. 44, Annexe VI]

(10) Saumon rose    [art. 44, Annexe VI]

(11) Saumon kéta    [art. 44, Annexe VI]
	

Colonne IV Longueur totale
a) 77 cm ou moins 
b) plus de 77 cm

a) 77 cm ou moins 
b) plus de 77 cm 

a) 77 cm ou moins
b) plus de 77 cm




a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm

a) 35 cm ou moins
b) plus de 35 cm
	

Colonne V Contingent quotidian
a) 2
b) 1

a) 2
b) 1

a) 2
b) 1

(4) 2


a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

a) 2
b) 2

(8) 2


(9) 0

(10) 0

(11) 0

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0348
Envoyé llun. avril 25, 2016 à 15h:11