Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-442 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 4 septembre 2015 et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon rose 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après, à compter du 3 
octobre 2015.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 2 octobre 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON ROSE DANS CERTAINES 
EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-485 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien pour la pêche dans les eaux visées à la colonne II de 
l'annexe de la présente ordonnance pour le saumon rose, tel que fixé par l'article 44 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la 
présente modification le contingent quotidien visé à la colonne III.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 

Article	
Colonne I Période	
Colonne II Les eaux	
Colonne V Contingent quotidien

1.			2 Oct. 2015
au
31 mars 2016		Tous les sous-secteurs, à l'exception des eaux visées à la 
colonne II dans tous les autres articles de la présente annexe, pendant les périodes 
fixées à la colonne I.		4
2.		2 Oct. 2015
au
31 mars 2016	Les eaux à marée de la rivière Tlell (dans le secteur 2).	0
3.		2 Oct. 2015
au
31 oct. 2015	Les eaux du bras Skidegate côté terrestre d'une ligne tirée entre 
des bornes de pêche à chaque côté de l'estuaire du ruisseau Sachs (dans le secteur 2). 
	0
4.		2 Oct. 2015
au
30 nov. 2015	Le bras Smith - les eaux de la lagune Wycless au sud de la borne de 
pêche située près de l'entrée (dans le secteur 10).	0
5.			2 Oct. 2015
au
31 oct. 2015	La partie du secteur 22 au nord-est d'une ligne tirée de la pointe 
Windy jusqu'à une borne de pêche carrée blanche au rivage en face.		0
6.			2 Oct. 2015
au
31 oct. 2015	a)  Le sous-secteur 24-1 [havre Hesquiaht]

b)  la partie du sous-secteur 24-2 au nord d'une ligne tirée du feu Starling Point franc 
ouest jusqu'au rivage opposé du bras Sydney;
c)  la partie du sous-secteur 24-3 au sud-ouest d'une ligne qui commence à 49o24,640'N et 
126o08,646'O sur l'île de Vancouver  jusqu'à 49o24,562'N et 126o07,480' O sur l'île 
Obstruction; 

d) la partie du sous-secteur 24-4 au nord d'une ligne qui commence à 49o18,005'N et 
126o04,141'O sur l'île Flores jusqu'à 49o18,280'N et 126o03,132'O sur l'île McKay, de là 
en suivant le rivage de l'île McKay jusqu'à 49o18,404'N et 126o01,939'O, et de là jusqu'à 
49o19,279'N et 126o01,399'O sur l'île de Vancouver;

e) Le sous-secteur 24-7 [goulet Bedwell];

f) La partie du sous-secteur 24-10, à l'intérieur d'une ligne tirée entre deux bornes de 
pêche à l'entrée de la baie Warm;

g) la partie du sous-secteur 24-11 au sud d'une ligne tirée entre deux bornes de pêche 
situées à mi-chemin le long de la baie Grice, vers le tête de la baie Grice;

h) Le sous-secteur 24-12 [bras Tofino, bras Gunner, bras Tranquil]; et

i) Le sous-secteur 24-14 [chenal Millar].
		0
7.			2 Oct. 2015
au
15 oct. 2015	Les sous-secteurs 25-1 et 25-2.		0	
8.			2 Oct. 2015
au
15 oct. 2015	a)  Les sous-secteurs 26-2 à 26-5 et 26-9;
b)  la partie du sous-secteur 26-6 au nord d'une ligne tirée de l'extrémité nord-ouest de 
l'île Union jusqu'à une borne de pêche carrée blanche au rivage en face de l'île de 
Vancouver; et
	c)  la partie du sous-secteur 26-8 du côté terrestre d'une ligne tirée entre 
deux bornes de pêche situées de chaque côté des entrées des bras [bras Malksope et bras 
Ououkinsh].		0
9.			2 Oct. 2015
au
31 mars 2016	Les sous-secteurs 28-1 à 28-5.		4
10.			2 Oct. 2015
au 
31 déc. 2015	Les sous-secteurs 29-6, 29-7, 29-9 et 29-10.		2
11.			2 Oct. 2015
au 
31 déc. 2015	Les eaux maréales du fleuve Fraser.		2

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1113
Envoyé lven. octobre 2, 2015 à 16h:47

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