Avis de pêche
Catégorie(s):
RÉCRÉATIVES - Saumon
Sujet:
FN0965 - RÉCRÉATIVES - Saumon : Coho et Quinnat - Région 1 - Rivières Somass / Stamp - ouverture effective immédiatement
En application du paragraphe 6(1) Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-402 relative aux contingents de pêche dans la région du Pacifique, prise le 21 août 2015, et prend en remplacement l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon dans certaines eaux de pêche canadiennes dans la région 1 de la Province, ci-après, à compter du 1er septembre 2015. Fait à Vancouver (C.-B.), le 1er septembre 2015 ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON DANS CERTAINES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DANS LA RÉGION 1 DE LA PROVINCE Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2015-424 relative aux contingents de pêche dans la région du Pacifique. Modification 2. Le contingent quotidien et, où il s'applique la longueur au totale, pour la pêche dans les eaux visées à la colonne II de l'annexe de la présente ordonnance, pour l'espèce du saumon visée à la colonne III, tel qu'établis aux articles 44 et 45 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, deviennent par suite de la présente modification la longueur totale visée à la colonne IV et le contingent quotidien visé à la colonne V. Entrée en vigueur 3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance sera en vigueur pour la période visée à la colonne I. Article 35 Colonne I Période 1er sept. 2015 au 31 mars 2016 Colonne II Les eaux Rivière Somass, incluant les tributaires, à l'exception de la partie décrite dans la colonne II de cette annexe de l'article 36 pendant la période visée dans la colonne I. Colonne III Espèce du saumon (1) Saumon quinnat d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon quinnat sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)] (4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)] (5) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (6) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (7) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1) d) et e)] (8) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1) f)] (9) Saumon rouge [art. 44, Annexe VI] (10) Saumon rose [art. 44, Annexe VI] (11) Saumon kéta [art. 44, Annexe VI] Colonne IV Longueur totale a) 77 cm ou moins b) plus de 77 cm a) 77 cm ou moins b) plus de 77 cm a) 77 cm ou moins b) plus de 77 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm Colonne V Contingent quotidien a) 1 b) 0 a) 1 b) 0 a) 1 b) 0 (4) 1 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (8) 2 (9) 0 (10) 0 (11) 0 Article 37 Colonne I Période 1er sept. 2015 au 31 mars 2016 Colonne II Les eaux Rivière Stamp et tributaires, à l'exception des parties décrites dans la colonne II des articles 38, 39 et 40 de cette annexe, pendant les périodes visées la colonne I. Colonne III Espèce du saumon (1) Saumon quinnat d'élevage [art. 44, Annexe VI] (2) Saumon quinnat sauvage [art. 44, Annexe VI] (3) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) a) et b)] (4) Saumon quinnat d'élevage et saumon quinnat sauvage (au total) [al. 45(1) c)] (5) Saumon coho d'élevage [art. 44, Annexe VI] (6) Saumon coho sauvage [art. 44, Annexe VI] (7) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1) d) et e)] (8) Saumon coho d'élevage et saumon coho sauvage (au total) [al. 45(1) f)] (9) Saumon rouge [art. 44, Annexe VI] (10) Saumon rose [art. 44, Annexe VI] (11) Saumon kéta [art. 44, Annexe VI] Colonne IV Longueur totale a) 77 cm ou moins b) plus de 77 cm a) 77 cm ou moins b) plus de 77 cm a) 77 cm ou moins b) plus de 77 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm a) 35 cm ou moins b) plus de 35 cm Colonne V Contingent quotidien a) 1 b) 0 a) 1 b) 0 a) 1 b) 0 (4) 1 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 a) 2 b) 2 (8) 2 (9) 0 (10) 0 (11) 0 En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-315 relative aux périodes de fermeture de la pêche dans la région du Pacifique, prise le 29 juin 2015, et prend en remplacement l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche au saumon dans les eaux de pêche canadiennes dans la région 1 de la province, ci-après. Fait à Vancouver (C.-B.), le 1er septembre 2015 ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE AU SAUMON, DANS LES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DANS LA RÉGION 1 DE LA PROVINCE Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2015-425 relative aux périodes de fermeture de la pêche dans la région du Pacifique. Définition 2. Dans l'annexe à la présente ordonnance, le terme saumon quinnat s'applique au saumon quinnat d'élevage et au saumon quinnat sauvage, et le terme de saumon coho s'applique au saumon coho d'élevage et au saumon coho sauvage. Modification 3. La période de fermeture de la pêche, dans les eaux visées à la colonne I de l'annexe de la présente ordonnance, aux espèces de saumon visées à la colonne II, telle qu'établie à l'article 43 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la présente modification celle qui est mentionnée à la colonne III. Article 17 Colonne I Les eaux Rivière Somass Colonne II Espèce de saumon a) Saumon quinnat b) Saumon coho c) Saumon rouge d) Saumon rose e) Saumon kéta Colonne III Période de fermeture a) 29 juin au 31 août b) 29 juin au 31 août c) 29 juin au 31 déc. d) 29 juin au 31 déc. e) 29 juin au 31 déc. Article 19 Colonne I Les eaux Rivière Stamp Colonne II Espèce de saumon a) Saumon quinnat b) Saumon coho c) Saumon rouge d) Saumon rose e) Saumon kéta Colonne III Période de fermeture a) 29 juin au 31 août b) 29 juin au 31 août c) 29 juin au 31 déc. d) 29 juin au 31 déc. e) 29 juin au 31 déc.
Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0965
Envoyé lmar. septembre 1, 2015 à 15h:45
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